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1 445 résultats pour « Christian DECOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9314d

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

14/ 02986 Décision déférée à la Cour : jugement du 27 mai 2014 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANTS et défendeurs : 1- Monsieur Yves Ernest X... 2- Madame Geneviève Marie Christiane

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94153

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

défaillante PARTIES INTERVENANTES : Maître Christian Y... ès qualités de mandataire judiciaire de la S.A.S. SDAP [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d4fcdc6046d47c47b16

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [T] [G] épouse [Y] née le 12 Février 1981 à [Localité 8] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61640b1a9ca216971463288d

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 3] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Christine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1975:1027JUD000446470

Admin. suprême

27 octobre 1975

27 octobre 1975

  Apart from a Decree of 26 September 1946 referred to below (paragraph 19), the first regulation on trade union consultation in the public sector dates back to a Royal Decree of 20 June 1955 applicable

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424534

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Christian, - Y... Gilbert, - Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d659

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Christian, - Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC006849301

Admin. suprême

21 septembre 2004

21 septembre 2004

The applicant submits that he is a Christian and while in prison he conducted correspondence with other Christians living in the United States.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4fa

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

CLINIQUE CHIRURGICALE VAL D'OR C / Christiane X... épouse Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074c

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f081

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

née le 28 Janvier 1970 à TACHAPULA (CHIAPAS) MEXIQUE ... 01700 BEYNOST représentée par Me Christian MOREL assistée de la SCP BDMV AVOCATS, avocats au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a76

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Christian, - Y... Manuel, - Z...

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca4af6efd5034a37e0868f

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc8

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

C'est ainsi que sur la base d'une valeur de marché de 239   114 €, et après application de telles décotes, il parvient à une estimation du capital à 134   400 €, et donc à la somme de 67   200 € pour les

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc5317a711c476f91b7484

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL, Conseiller

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01699_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Jean-Paul A et Christian Charensol.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01700_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Jean-Paul A et Christian Charensol.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01702_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Jean-Paul A et Christian Charensol.

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CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc8

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61630e4cda3e3d3066036730

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine

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