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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
5fdc5317a711c476f91b7484
4 décembre 2018
4 décembre 2018
GUIGUESSON, Président, et Monsieur Christian BYK, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleTrib. de Commerce
69e331facdc6046d47a9a82e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BOSSARD Monsieur Alain MONTEIRO Madame Laurence HERBET Assistés lors des débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310155
22 mars 2018
22 mars 2018
produisent de nombreuses pièces dont les attestations de Gilles A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624869b1a50c277d4c5c10
20 avril 2022
20 avril 2022
au barreau de PARIS, toque : C1938, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb147cdf5c70a902c0783f
2 avril 2019
2 avril 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian
Source officielle3e Chambre A
6162da6edda066944ee0e83e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
BOITEL, avocat au barreau de NICE substitué par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE Madame [C] [D] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 12] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 4]
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c2
15 juin 2010
15 juin 2010
représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte CAMPOS-WALLON, avocat substitué par Me Gilles BOXO, avocat au barreau de PERPIGNAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f55ce
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Gilles B..., demeurant BP 3094 à Libreville (Gabon), avec résidence chez D... Boris ...
Source officielle1re Chambre A
6036c61f4673e864f087dc84
8 septembre 2015
8 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [V] dit [X] [M] né le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 1] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] / France représenté et plaidant par Me Christian LESTOURNELLE, avocat au barreau
Source officielle17e Chambre
6036cf263d325a6d8833f7d7
1 septembre 2015
1 septembre 2015
DU 01 SEPTEMBRE 2015 N°2015/ GB/FP-D Rôle N° 14/20837 SCP [C] [G] [U] [Z] C/ [F] [K] épouse [D] Grosse délivrée le : à : Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402c
1 juin 2018
1 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Dominique GILLES dans les conditions prévues par l'article 785
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
63104bcf4709e24f13d554fc
31 août 2022
31 août 2022
FIDUCIAL ENERGIE SECURITE [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 384 22 8 5 08 Représentée par Me Gilles ACHACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0265 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100763
15 juin 2017
15 juin 2017
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christiane
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008056278
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Christian XW..., M. Serge Y..., M. Jean G..., domicilié CHR Toulouse-Purpan à Toulouse (31059), M. Jean-Pierre I..., Mme Brigitte M..., demeurant ..., M. Elyan S... F..., demeurant ..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163b52a1669d540ac7baa51
6 mai 2010
6 mai 2010
[C] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 11] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Gilles BOUYER, avocat au barreau
Source officielleRéférés expertises
66335afec0d3e3fe99cadb63
9 avril 2024
9 avril 2024
PK DEVELOPPEMENT & CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marie-christine DUTAT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a225debcdc6046d47386fbe
4 juin 2026
4 juin 2026
Fournier-Gille, avocat au barreau de Paris, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a42
3 mars 2017
3 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a47
3 mars 2017
3 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller
Source officielle3e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gilles SAINATI, président de chambre M. [IX] CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.
Source officiellePage 26 sur 137