[X] [B], jeune collaborateur, ayant selon elle perturbé le travail d'équipe et de collaboration en souhaitant augmenter le nombre d'heures facturables, impactant ainsi son propre taux d'occupation annuel

X..., qui, au dernier état de sa collaboration, était employé en qualité de "directeur marketing métier non alimentaire en France" par la société Amidis et compagnie aux droits de laquelle est la société

C... dans le cadre de l'instance ; AUX MOTIFS QUE « le décret 91-1197 du 27 novembre 1991 dispose, en ses articles applicables au règlement des litiges nés à l'occasion d'un contrat de collaboration ou

la facture No 04/ 10 pour la collaboration du mois d'avril 2010, - débouté M.

Y... par un contrat de collaboration libérale, mais qu'elle effectuait des vacations pour le compte de ce dernier, peu important que leur montant fût égal à la rémunération fixée dans le contrat de collaboration

formé par la société Lyonnaise de banque, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la société Colas

, les redevances de collaboration constituent des rétrocessions d'honoraires.

société KBA-France (le vendeur) a vendu à la société Mecanelec (l'acquéreur) une presse offset Man Roland 505 d'occasion au prix de 379 132 euros qui se trouvait dans les locaux de la société Delta Color

de l'ordre du barreau auquel la collaboratrice appartient connaît des litiges nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de collaboration.

a créé le statut de 'collaborateur libéral' , et non un contrat d'assistant collaborateur ; que l'article 18 de cette loi précise qu'''a la qualité de collaborateur

valoir que les fautes qui lui étaient reprochées dans l'exécution de son travail ne lui étaient pas imputables mais étaient imputables à d'autres salariés ; qu'elle faisait valoir également que la collaboratrice

soutenait que le patrimoine immobilier indivis, dont la femme sera propriétaire par moitié après la liquidation de la communauté, avait été acquis par les seuls deniers du mari, Mme B. n'ayant jamais collaboré

l'URSSAF fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que les juges du fond, saisis d'un litige afférent à l'affiliation au régime général de la sécurité sociale de colaborateurs

l'URSSAF fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que les juges du fond, saisis d'un litige afférent à l'affiliation au régime général de la sécurité sociale de collaborateurs

K..., alors, selon le moyen : 1°/ qu'est dite de collaboration l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques ; que, si la qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire

Mais le contrat de collaboration stipulait : « A compter de la déclaration par la collaboratrice libérale de son état de grossesse, qui peut être faite par tout moyen, et jusqu'à l'expiration de la période

Rémy d'X... de lui proposer un contrat de travail "comportant sa collaboration à la tête de l'une ou l'autre des filiales du groupe Gifi" ; qu'ainsi, M.

W..., la cour observe que le premier contrat prévoyait expressément une collaboration ponctuelle afin de participer à une opération définie et délimitée ; assurer en collaboration avec M.