Georges Benhaïm, un litige oppose son fils M. Jean Benhaïm à sa veuve, Mme Gilberte Benhaïm ainsi qu'aux autres enfants de M.

PUECHMAILLEPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme LE MEUNIER-POELSConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET *************** ARRÊT :

1 Avis n° 2024-216 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Paul-Antoine Georges LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Georges, - Y...

Georges, ou X... - X... Bruno, ou X...

ILIYARD against Georgia (see appended table) The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 9   April 2026 as a Committee composed of:   Anne Louise Bormann , President , &#xa0

Georges, LES ETABLISSEMENTS FROSSARD, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 octobre 1989 qui, notamment, a condamné le premier, pour homicide

constitution de partie civile le 17 juin 2002, laquelle plainte a fait l'objet d'une décision de non-lieu en raison du décès de Georges Z... survenu le [...] ; que le 24 février 2012, M.

d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière Le Fresne, dont le siège est ..., 2 / de la société Saint-Georges

Y... coupable de complicité du délit d'exercice de travail clandestin reproché à Georges Z... ; " aux motifs que Georgette Y... a personnellement participé à la gestion de la SARL Eurodélices alors

Georges, - Y...

Jean, - GUIDEZ Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 7 juillet 1993, qui, pour défaut de permis de construire, a condamné le premier nommé à 6 000 francs d'amende

suivant : Attendu, selon la décision attaquée, que la société Bleu Azur a saisi la Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes d'une contestation des honoraires de la société Georges

Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 23 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a rejeté sa demande

W... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans la rubrique interprétariat et traduction en langues géorgienne, arménienne et russe.

saisi la commission départementale de vérification des titres de la Guadeloupe d'une demande de validation de ses droits sur une parcelle cadastrée CE 424, comprise dans la zone des cinquante pas géométriques

somme complémentaire au titre de l'indemnité de départ prévue par le plan social ; Attendu que la société Swissair fait grief à l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint-Georges

Georges X... a été rompu par un départ à la retraite de celui-ci et ne saurait s'analyser en une résiliation conventionnelle, la cour d'appel a violé l'article 1134, alinéa 1er, du Code civil ; 2 /

décision d'autoriser la sortie de U... de l'hôpital, alors même qu'elle présentait un état de fatigue inquiétant et une respiration un peu bruyante et rapide alors qu'elle souffrait d'un syndrome de DI George

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Geneviève Y..., Jacky D..., Guy B..., Georges