judiciaire de Bayonne, Nous, Véronique FRANCOIS, Vice-Présidente placée, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Hélène

: N° RG 26/00093 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6BRE Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier

ARRET DU 07 AOUT 2002 MZ ----------------------- 01/00600 ----------------------- S.A INTERPLANTES Serge CERA Hélène GASCON C/ Paola LE X... épouse LE Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL

SELARL BOUFFARD MANDON Me Serge CERA Me Hélène GASCON Aide juridictionnelle RG N : 01/01042 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six Mai deux mille trois, par

Hélène A... C / Daniel C...

Marie Joseph Jean Claude Motais de Narbonne, M me   Marie Thérèse Victoria Hélène Motais de Narbonne, épouse Peyret-Forcade, M.

C/ Hélène Y...

Les circonstances de la cause Les requérants, Louis et   Hélène Goletto, sont des ressortissants français résidant à Cabasse. Ils assurent eux-mêmes la défense de leurs intérêts devant la Cour.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

RG 24/02233 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TQ5J NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Eric-Gilbert LANEELLE à Maître Annabelle LE [Localité 16] de la SELAS FIDAL à Me Charlie LIPPENOO à Me Hélène

du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre et Madame Hélène

Adresse 1] [Localité 2] représentée par [C] [L] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 15 septembre 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 mars 2010 Présidée par Hélène

barreau de PARIS, vestiaire : A0100 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Décembre 2019, devant la cour composée de : Madame Hélène

Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 février 2023 Date de mise à disposition : 02 mai 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène

  Marie Joseph Jean Claude Motais de Narbonne, né en 1931, M me Marie Thérèse Victoria Hélène Motais de Narbonne, née en 1932, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Date de mise à disposition : 05 septembre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur