Contexte - le test linguistique comprend quatre épreuves qui permettent d'évaluer les compétences suivantes : la compréhension, écrite et orale, et l'expression, écrite et orale, en français ; 2.

Article 20

—

Un report de formation peut être accordé au candidat dans deux situations : - en cas d'absence aux tests probatoires ou à l'un des stages sanctionnés par des contrôles de connaissance de la formation théorique et technique, prévus à l'article 5, s'il

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition » au risque ou confirmées par un test épicutané positif

Article R1221-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 14

Code de la santé publique

produit sanguin labile dont il assure la préparation, les informations suivantes : 1° L'identification du don de sang ou de composants du sang dont sont issues l'unité et l'identification du donneur ; 2° Les résultats des analyses biologiques et des tests

Article A212-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 00

Code du sport

pièces prévues par l'arrêté portant création de la spécialité, de la mention, ou du certificat complémentaire visé ; 8° Pour les diplômes du champ des métiers du sport : -dont les spécialités, mentions ou certificats complémentaires ne prévoient pas de tests

Article Annexe IV

—

La notation du produit testé est la moyenne arithmétique, arrondie à une décimale des scores obtenus sur quatre oeufs. La notation maximum est 21.

Article 4

—

contenu nominal ; 2° La proportion de préemballages présentant une erreur en moins supérieure à l'erreur maximale tolérée indiquée dans le tableau ci-dessous doit être suffisamment faible pour permettre aux lots de préemballages de satisfaire aux tests

Article 3

—

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de la réussite au test d'exigences préalables organisé comme suit : A. - Epreuves techniques : Le candidat réalise les deux épreuves suivantes dans un ordre indifférent : - épreuve

Article Annexe 4

—

Conditions d'accès à la pratique La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité.

Article Annexe IV

—

X X Brevet de moniteur fédéral de canyon délivré par Fédération française de montagne et d'escalade justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en canyonisme de deux années au cours des cinq dernières années X X Test

Article 18

—

L'exploitant tient à jour la liste de ces équipements de sécurité, précisant leurs fonctionnalités, leurs fréquences de tests et les opérations de maintenance destinées à garantir leur efficacité dans le temps.

Article D513-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 92

Code de la santé publique

I. - Les selles et les préparations de microbiote fécal ne peuvent être importées que d'un Etat dans lequel la sélection du donneur, les tests et les analyses mentionnés dans les règles de bonnes pratiques prévues à l'article L. 513-11-2 sont réalisés

Article R228-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 51 > 12

Code de la sécurité intérieure

Lors de cette pose, le personnel de l'administration pénitentiaire procède aux tests de mise en service, à l'information et à la formation de la personne placée sous surveillance électronique mobile sur les modalités pratiques de fonctionnement du dispositif

Article R271-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 62

Code de l'énergie

L'obtention et le renouvellement de cet agrément technique sont conditionnés au respect d'un cahier des charges portant notamment sur les moyens techniques mis en œuvre par l'opérateur d'effacement et les résultats de tests d'activation permettant de

Article Annexe 1

—

La longueur totale des tuyaux d'épandage mis en œuvre est fonction des possibilités d'infiltration du terrain, déterminées à l'aide du test de Porchet ou équivalent (test de perméabilité ou de percolation à niveau constant ou variable) et des quantités

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours 1.

Article A821-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 32

Code de commerce

-les tests à réaliser, le cas échéant, sur l'efficacité des contrôles conçus par l'entité consolidante et mis en œuvre dans l'ensemble consolidé pour les besoins de l'établissement des comptes consolidés ; Tests sur l'efficacité des contrôles conçus par

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Néphrologie clinique : -prescription de tests immunologiques utiles au diagnostic causal, diagnostic syndromique, diagnostic de gravité, diagnostic étiologique, indication d'une biopsie rénale, prescription de diurétiques, prescription des traitements

Article Annexe

—

Pour les spécialités Pilote d'essais expérimental d'avions, Pilote d'essais expérimental d'hélicoptères et Ingénieur navigant d'essais, cette formation peut être dispensée par l'Empire Test Pilot School (G-B), l'United States Air Force Test Pilot School

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

Ces systèmes de négociation sont soumis à des tests afin de confirmer que ces conditions sont réunies dans des situations d'extrême volatilité des marchés.

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