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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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709 résultats pour « Jacques Marseille »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L6154-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 52

Code de la santé publique

Ces dispositions ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille en raison des configurations particulières de l'offre de soins dans

Article 5

—

DZAOUDZI-PAMANDZI 0,393 ÉPINAL-MIRECOURT 0,806 FAAITE 0,094 FAKAHINA 0,029 FAKARAVA 0,228 FANGATAU 0,041 FIGARI-SUD-CORSE 1,454 GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO ― RENNES-SAINT-JACQUES

Article 6

—

RAIATEA 0,011 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,101 RAROIA 0,047 REAO 0,047 REIMS-PRUNAY 0,092 RENNES - SAINT-JACQUES

Article ANNEXE IV

—

: : Ille-et-Vilaine : En totalité (à : : : : l'exception des communes : : : : de Rennes et : : : : Saint-Jacques-de-la-Lande

LEGIARTI000033889918

—

Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

Article 6

—

POITIERS-BIARD 1,364 PONTOISE-CORMEILLES-EN-VEXIN 1,268 PUKA PUKA 0,044 PUKARUA 0,089 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,008 RAIVAVAE 0,103 RANGIROA 0,047 RAROIA 0,084 REAO 0,085 REIMS-PRUNAY 0,079 RENNES - SAINT-JACQUES

Article 6

—

1,782 POITIERS-BIARD 1,600 PONTOISE 0,937 PUKA PUKA 0,027 PUKARUA 0,039 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,069 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,003 RAROIA 0,059 REAO 0,061 REIMS-PRUNAY 0,074 RENNES-SAINT-JACQUES

Article Annexe

—

646,09 5 222,78 Dunkerque 507 507 362 676,42 362 676,42 Fécamp 4 4 2 861,35 2 861,35 Le Havre 1 041 1 041 744 666,97 744 666,97 Honfleur 3 3 2 146,01 2 146,01 Lorient 55 55 39 343,60 39 343,60 Marseille

Article ANNEXE C

—

du Nord de la France Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris Ecole Supérieure de Chimie Industrielle de Lyon Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille : Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques de Nancy Ecole d'Ingénieurs de Marseille

Article 1

—

comprend le département de Maine-et-Loire, le département de la Mayenne et le département de la Sarthe ; 14° La région Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Article Annexe 4

—

Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes ou titres suivants : Diplôme d'architecte ; Ingénieur des travaux du bâtiment de l'école spéciale des travaux publics de Paris ; Ingénieur de l'école d'ingénieurs de Marseille (section

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Société d'étude et de contrôle en acoustique et vibration, 95, avenue de la Madrague-de-Montredon, 13008 Marseille. Techniques et études de constructions industrialisées (T.E.C.I.), 19, rue Broca, 75240 Paris Cedex 05.

Article 1

—

territoriaux des tribunaux de grande instance de Paris, Evry, Créteil ; - à compter du 2 novembre 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de : Aix-en-Provence, Ajaccio, Avignon, Bastia, Carpentras, Digne-les-Bains, Gap, Marseille

LEGIARTI000032583246

—

MARSEILLE Direction administrative du SGAMI Sud (16) CHARENTE, (17) CHARENTE-MARITIME, (19) CORRÈZE, (23) CREUSE, (24) DORDOGNE, (33) GIRONDE, (40) LANDES, (47) LOT-ET-GARONNE, (64) PYRÉNÉES-ATLANTIQUES, (79) DEUX-SÈVRES, (86) VIENNE, (87) HAUTE-VIENNE

Article Annexe D

—

Grand-Est (siège à Nancy) Lorraine DT Meurthe-et-Moselle Meurthe-et-Moselle DT Moselle Moselle DT Alsace Bas-Rhin Franche-Comté DT Franche-Comté Doubs Provence - Alpes - Côte d'Azur DIRPJJ Sud-Est (siège à Marseille

Article L50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 43

Code des pensions civiles et militaires de retraite

appartenant au personnel de l'administration pénitentiaire décède à la suite d'un acte de violence dans le cadre de l'exercice de ses fonctions ; 5° Lorsqu'un sapeur-pompier de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ou du bataillon des marins-pompiers de Marseille

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Marseille Ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Cour d'appel d'Amiens Amiens Ressort de la cour d'appel d'Amiens.

LEGIARTI000043239680

—

Les directeurs des écoles nationales supérieures maritimes (Le Havre, Marseille, Nantes, Saint-Malo) (ENSM). Les directeurs des écoles nationales des techniciens de l'équipement (ENTE).

Article 1

—

Centre national de référence Arbovirus CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité des Virus Emergents, Inserm, Marseille. 3. Centre national de référence Borrelia CNR : Laboratoire de Bactériologie, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Strasbourg. 4.

Article ANNEXE 6

—

Rue Neuve jusqu'à la rue Jacques-Cottin. Rue Jacques-Cottin jusqu'à la rue Diderot. Rue Diderot jusqu'à la limite sud de la parcelle K 117.

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