Jacques, - XF... Mohamed, - G... Mustapha dit " Le docteur ", - Y...Omar, - A... Mohamed, - C...Baya, épouse I..., - M...Azzeddine, alias V..., - P... Mohamed, - XA...

Jacques D... et Christophe C...) avaient été formulées et le même jour (à la demande de M.

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit de la société Cedfi, dont le siège est ..., défenderesse

représentants ; que Dominique X... a déclaré être le directeur de développement de la société CTR3 qu'il avait créée en juin 1992, appelée CTH Tradition, puis CTR3 en octobre 2001 ; que le repreneur, Jacques

Cyril X... et la société Cyril et Jacques X... aux fins de voir réparer l'omission affectant le dispositif de l'arrêt rendu le 15 décembre 2005 en ce que les juges du fond n'avait pas dit quels cours des

janvier 1998, Bernard Y... omettait de réintégrer le Centre de détention de Neuvic à l'issue d'une permission de trois jours ; que le 3 septembre 1998, il était interpellé en compagnie du nommé Jean-Jacques

Jacques, - X...

Jean-Jacques X... ; que la seconde attestation émane de M. Jean-Jacques X... qui fait état de ce que M.

traité de Rome, décision de nature à retirer toute base légale aux infractions poursuivies, que de saisir la Cour de justice de la question préjudicielle de la compatibilité du statut de la CANCAVA au regard

Sébastien JACQUES, substitut de Mme le Procureure adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 4 mai 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE N° de PC : 2026J00857 Le Président du Tribunal de Commerce, à la requête

Jacques X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M. Paul X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui, pour exécution de travaux de nature à affecter l'aspect d'un immeuble situé dans le

Jacques C... ; que les premiers juges, après l'avoir relaxée, n'ont pas statué sur les demandes d'indemnisation des parties civiles : M. B..., Mme Sarah B..., Mme Annie C... et M.

conséquence à la peine d'amende de 10 000 francs avec sursis ; " aux motifs que " suite à un courrier du 19 août 1996 adressé par l'Inspecteur du travail au président du CHSCT de la SA Carpentier, Jacques

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE "TRANSPORTS JEAN-JACQUES LEFEBURE" est rejeté.

Jacques X... a été engagé par la société Forestière girondine, le 11 février 1999, en qualité de chauffeur de camion ; que le contrat de travail a été rompu le 18 mai 2009 par la démission du salarié ;

N° RG : 2026R00334 SA LIXXBAIL C/ [M] OR CARRELAGE DEMANDERESSE ◊ SA LIXXBAIL, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Magali LACHAUME, avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean-Jacques

Sébastien JACQUES, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 4 mai 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE N° de PC : 2026J00858 Le Président du Tribunal de Commerce, à la requête de Mme