K..., Marguerite M..., Jean-Marie U..., Jeannette V..., Michel XW..., Noël L... et Jeanne Le XX... ; que Jean-Luc K..., né en 1954, exerçait une activité pendant la période durant laquelle il a été visité

base des dispositions de l'article 388-1 du Code civil pour justifier sa carence, la mesure d'investigation ordonnée étant une expertise psychologique de l'enfant et des parents ; que seul Monsieur Jean-Michel

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Luc-Michel

c/ Cie d'assurances ABEILLE ASSURANCES Monsieur Michel X...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE OMISSION DE STATUER GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/05/2022 Me Jean michel LICOINE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du :

Michel DELENEUVILLE, Conseiller Dominique CAGNARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 25 Février 2010 (date indiquée à l'issue des débats)

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 4 avril 1996, qui, pour homicide et blessures involontaires, a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement

Jean-François G..., demeurant à Crosne (Essonne), ..., 9°) de M. Jean-Louis B..., demeurant à Bonneuil (Val-de-Marne), HLM bâtiment 5A, cité Colonel Fabien, 10°) de M.

Jean-Pierre X..., demeurant Domaine de Saint-Jean, Saint-Michel de Leparon à La Roche-Chalais (Dordogne), 28) Mme Suzy Z..., ex-épouse X..., demeurant ...

Jean-Michel X..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Fourmies (section industrie), au profit de M. Jean Y..., demeurant ...

Jean Olivier-Martin, 8 / de la société Constructions Girard, 9 / de M. Christian Girard, 10 / de Mme Girard, 11 / de M. Jean-Gilles Dutour, ès qualités, 12 / de M.

Lorsque l'indu résulte de ce que l'allocataire a omis de déclarer certaines de ses ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions

Lorsque l'indu résulte de ce que l'allocataire a omis de déclarer certaines de ses ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions

Michel, - La société SONY FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 novembre 1997, qui a condamné le premier à 20 000 francs d'amende pour publicité de nature

ARRÊT N o du 02 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00565 PB / GP Jean Michel X...

S., Adrien Z..., Elie XA..., Roger XA..., Jean YZ..., Daniel YL..., à Mme Jacqueline I..., à MM. Albert YJ..., Michel XF..., Robert XF..., à M. et Mme XU..., à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller

JeanPaul A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ..., M. Pierre C, demeurant ..., M. Gaëtan D, demeurant ..., M. Michel E, demeurant ..., M. Patrick F, demeurant ..., M. Alain G, demeurant ..., M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Pompes funèbres régionales et marbrerie funéraire Jean-Luc et Jean-Jacques Paire (PFRM Paire) a demandé au tribunal administratif

Jean-Claude ET : X...