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13 761 résultats pour « Johanne-RIALLOT-LENGLART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02136

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

X... coupable de viols sur la personne de Johann A... ; "aux motifs que M.

Source officielle

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00010_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises à Abidjan refusant de délivrer un visa de long séjour à l'enfant Mel Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94096

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Johann J... né le [...] à PARIS (75013) (75012) demeurant [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00986

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

Johann X... prétend qu'il s'agit d'une modification du contrat de travail qui nécessitait son accord ; que le 20 mai 2005, la société EMB a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb8

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

X... en date du 12 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Azedine X... de sa demande de modification de son droit de visite sur Jessim et Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd40

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 23 avril 2008, Mlle Johan X... a été licenciée pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Johan En leurs noms propres et représentants légaux de leurs enfants mineurs Kelian et Mélia O...

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697b2feccdc6046d47161cd6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CREDIT LOGEMENT 50 Boulevard de Sébastopol 75155 PARIS CEDEX 3 Représentée par Maître Anne-Laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VANNES et par Maître Guillaume LENGLART

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200463

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Johann Y... avaient accepté le désistement par M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2008, qui, dans la procédure suiviec/Ludovic X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03526

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

violation des articles 121-3 et 221-6 du code pénal, 2, 509 et 593 du code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; " en ce que l'arrêt attaqué a reçu la constitution de partie civile de Johanne

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ceab19bad80d630e7bd26f7d72e401a6ed3f3c08

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-188d634350af96c71f9d772bc97bc64ad8e4c238

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9f380f8ec4febcbebe83a7cebbeccde9c52102e9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4ef6b5b2926e61ce90fdfbee20a605d3981592d1

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:NK-TTquHV84XpMJPn93quT8Rr

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6298

Admin. suprême

27 mai 2003

27 mai 2003

His cousin Johann Harrach owned real estate in the former Czechoslovakia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Grégory X... expliquait qu'il l'avait confiée à un ami dont il taisait le nom (D265). 2) à Johann X...

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb873

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Nengen, dont le siège est CC Taffignon, avenue du Chater à Francheville (Rhône), 8 / la société à responsabilité limitée Hety, dont le siège est CC ..., 9 / la société à responsabilité limitée Riote

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal de grande instance de Fort-de-Francec/Blake X

6079a8e29ba5988459c4f29b

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

John, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 25 avril 2006, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:440

CJUE

15 décembre 1982

15 décembre 1982

#John Philip Cowood v European Commission.#Case C-60/82.

Source officielle