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5 020 résultats pour « Julie Lancel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200109

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou constatée l'usure prématurée de l'organisme ; qu'en retenant, pour juger que l'assuré ne pouvait prétendre à une pension d'invalidité, qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00443

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MAI 2026 La société Atalian sécurité, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Lancry

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Teddy Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02003

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Chris X..., Mme Julie X... M. Y... X... M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de85676b73dd81b9740a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de85676b73dd81b9740c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[V] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b9740e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[B] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b97410

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b97412

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b97414

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Z] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b97416

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[V] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b97418

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de86676b73dd81b9741a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b9741c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[K] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b9741e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b97420

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[G] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b97422

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b97424

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b97426

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[V] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b97428

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[B] au titre de l'exécution provisoire ; À titre subsidiaire, - Juger que par conclusions notifiées le 23 avril 2024, M.

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TJ

1/2/1 nationalité A

69d7fc20cdc6046d47af42e5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2022 N° 2021/019843 C.B [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 09 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Localité 1] élisant domicile chez Maître Julie

Source officielle

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