[V] et Mme [X] ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme [X] fait grief à l'arrêt de prononcer le divorce aux torts partagés et de rejeter sa demande de dommages-intérêts sur

Sollicitant la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de l'employeur, Madame [T] a saisi le conseil de prud'hommes de Marseille qui, par jugement du 19 janvier 2017, a : - prononcé

ci-après annexé : Attendu que Mme [Y] fait grief à l'arrêt de prononcer le divorce pour altération définitive du lien conjugal, de rejeter sa demande reconventionnelle tendant au prononcé du divorce aux torts

Mme Y... se sont mariés le 4 août 1984 ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 juin 1005) d'avoir prononcé leur divorce à ses torts

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 septembre 2006) d'avoir en application de l'article 245, alinéa 3, du code civil, prononcé le divorce des époux Y... à leurs torts partagés ; Attendu

Z... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce à ses torts exclusifs ; Attendu que sous couvert de griefs non fondés de violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile,

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 3 novembre 2004) d'avoir prononcé son divorce d'avec Mme Marie-Jeanne Y... à ses torts exclusifs ; Sur le premier moyen tel qu'il figure au mémoire

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 8 mars 2004), d'avoir prononcé le divorce aux torts partagés des époux Y... ; Attendu, d'une part, que les parties ayant spontanément conclu

s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2001)62 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 22 juin 2000 dans l’affaire Bacelar de Sousa Machado

Y... aux torts de l'épouse et de l'avoir déboutée de ses demandes ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il peut être suppléé à l'erreur matérielle concernant le nom du greffier assistant

unique, pris en ses deux branches, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 avril 2005), qui a prononcé le divorce des époux Y... aux torts

[W] aux torts partagés, rejeté la demande de prestation compensatoire présentée par Mme [K] et condamné M.

-Y... à ses torts exclusifs ; Mais attendu que, sous le couvert du grief non fondé de violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, le moyen ne tend qu'à remettre en discussion, devant

-X... aux torts partagés des époux, retenu à son encontre le caractère injustifié de son départ du domicile conjugal ; Mais attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de manque de base légale

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce des époux Y... aux torts partagés ; Mais attendu que, par motifs adoptés des premiers juges, l'arrêt confirmatif retient que, compte tenu

annulation du contrat de franchise, subsidiairement en résiliation de celui-ci et en paiement de diverses sommes ; que la société FA 1 a reconventionnellement conclu à la résiliation du contrat aux torts

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce aux torts

branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir prononcé le divorce des époux à leurs torts