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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

692 résultats pour « Marc MESSAGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.

Article Annexe I (suite)

—

Vocabulaire, messages essentiels, technicité, rigueur, clarté, registre. Attitudes, gestes, mimiques. La prise en compte des urgences et des enjeux, la perception des autres, de l'environnement, des représentations.

Article Annexe

—

Dans le cas de messages médiatisés, la communication, qu'elle soit écrite, visuelle, audiovisuelle ou électronique est entièrement conçue avant le contact.

Article Annexe 1

—

Acteurs, message, canal, contexte, stratégies, sens. 1.3.

Article 49

—

la collecte, au titre du dépôt légal, des documents sonores et audiovisuels radiodiffusés ou télédiffusés ; il participe avec la Bibliothèque nationale de France à la collecte, au titre du dépôt légal, des signes, signaux, écrits, images, sons ou messages

Article 221-V/5

—

fois qu'il est possible, à des intervalles plus fréquents, compte tenu des préoccupations auxquelles donne lieu, pour les officiers de marine, la navigation par tempête. .8 Prendre des dispositions pour assurer la réception et la transmission des messages

Article PS 27

—

Le déclenchement de l'alarme générale doit entraîner : - la décondamnation des issues verrouillées dans l'ensemble du parc ; - l'affichage à l'entrée des véhicules de l'interdiction d'accès ; - la diffusion d'un message préenregistré lorsque le parc dispose

Article Annexe

—

Ces manifestations peuvent comprendre notamment : - un lever des couleurs ; - la lecture du message du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants ; - une remise de décoration ; - le vernissage d'une exposition.

Article Annexe unique (suite)

—

80 cm maximum 89 Largeur de toutes les portes adaptées O 2 O O O O O Minimum 0,77 mètre (passage utile) 90 Documentation mise à disposition, simple, compréhensible, associant pictogrammes et images aux textes (un seul message

Article D717-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 07

Code rural (nouveau)

données relatives à son activité et à sa gestion financière selon les modalités prévues à l'article D. 717-39-8 ; c) Le service utilise l'identifiant national de santé défini à l'article L. 1111-8-1 du code de la santé publique et a recours à une messagerie

Article R6212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

La transmission de cette information s'effectue par messagerie sécurisée de santé répondant aux conditions prévues à l'article L. 1470-5, lorsqu'elle existe.

Article ANNEXE

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

—

Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article IX

—

Indicateur 4 : indicateur d'usage de la messagerie sécurisée de santé pour les échanges avec les patients et les professionnels de santé A compter de 2023, est créé un nouvel indicateur pour l'usage de la messagerie sécurisée de santé (MSSanté).

Article Annexe

—

Il importe que le message oral ne comporte aucune surcharge lexicale ou syntaxique et qu'il soit de courte durée. La compréhension de l'oral - qu'elle soit globale, sélective ou détaillée - doit être régulièrement évaluée.

Article R5126-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

La transmission de cette information s'effectue par messagerie sécurisée de santé répondant aux conditions prévues à l'article L. 1470-5, lorsqu'elle existe.

Article ANNEXE

—

Le Puy-Sainte-Réparade 13081 Rognac 13082 Rognes 13085 Roquefort-la-Bédoule 13086 Roquevaire 13087 Rousset 13088 Le Rove 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon 13091 Saint-Cannat 13093 Saint-Estève-Janson 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

LEGIARTI000028786110

—

Fernande Flagon VALENTON Créteil 0941412Z Collège La Guinette VILLECRESNES Limoges 0230001B Collège Les Pradeaux AHUN Limoges 0230004E Collège Jean Beaufret AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BÉNÉVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc

Article 1

—

. - Marc Bloch. - Département de formation continue (UMB-DFC). II Responsable d'établissement et de services pour personnes âgées. 332p 5 ans Association nationale des cadres du social (Andesi).

Article 175-01

—

une alerte au plus tôt 47s après activation et au plus tard 5 minutes après ; e) que la batterie principale et l'antenne sont solidaires de l'équipement, et qu'aucune pièce ne soit détachable sans l'aide d'outils ; f) que la portion permanente du message

Page 26 · 692 résultats

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