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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6711fae47603bf88a18849fb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de5f676b73dd81b97166
4 juillet 2024
4 juillet 2024
publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Michèle CHOPIN, Conseillère Laurent NAJEM, Conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de61676b73dd81b9718c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d2
12 mai 2022
12 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
682224983cb412de3254651b
7 avril 2025
7 avril 2025
avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDEUR : Madame [O] [X] [G] épouse [K] [Adresse 5] [Localité 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie BLONDEAUX, Assistée de : Maureen
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7675
4 avril 2024
4 avril 2024
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303401_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Les sociétés Manrey et Delorme Battandier ont été retenues comme titulaires, respectivement, des lots n° 4 " Etanchéité " et n° 5 " Métallerie et menuiseries extérieures ". 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89931
26 novembre 2007
26 novembre 2007
D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 11 DECEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00034 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8296fcdc6046d477a68ff
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL CHRISTIAN BOMBAIL Immatriculée sous le numéro 432 600 708, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MONTARRY
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d46a1876057df5d274
18 mai 2022
18 mai 2022
BNP PARIBAS PERSONNEL FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-Louis MAUREL, avocat
Source officielle6ème chambre civile
69cef5decdc6046d47eaa428
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DBYH-W-B7H-LSJX N° JUGEMENT : AF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI Me André MAUBLEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361d
26 octobre 2016
26 octobre 2016
X... sera condamné au paiement des dépens avec distraction au profit de Me Jean Pierre Maurel pour ceux des frais dont avance aurait été faite sans avoir reçu provision.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:55
15 février 1996
15 février 1996
#Grand Garage Albigeois SA, Etablissements Marlaud SA, Rossi Automobiles SA, Albi Automobiles SA, Garage Maurel & Fils SA, Sud Auto SA, Grands garages de Castres, Garage Pirola SA, Grand Garage de la Gare
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f505
18 avril 2012
18 avril 2012
fusion-absorption Pris en la personne de son représentant légal 19 Boulevard des Capucines 75001 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cadbcb8dca058e3e7e20
7 juillet 2022
7 juillet 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229f0d2fa6fd0f80404b1
20 avril 2023
20 avril 2023
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43ebfe25450008314b08
25 avril 2024
25 avril 2024
la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67f8a89aa5ae27812390de59
10 avril 2025
10 avril 2025
devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a25a34ad10008581bdc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePage 26 sur 201