Ts les j sauf mercredi 9h-14 h ..... fiches d'heures + self'.

et associés PARIS en qualité d'associé « en industrie » à compter du 5 avril 2010 afin de créer et développer un bureau secondaire à LILLe, a été nommé président d'une SELAS implantée dans cette ville,

    The applicant in the present case is the Orthodox Parish of Saint Michael the Archangel of Wysowa ( Prawosławna Parafia Pod Wezwaniem Świętego Archanioła Michała w Wysowej ).

Il résulte de l'instruction que l'office notarial, s'il avait été exploité, aurait effectivement permis à la SELAS E G B D de bénéficier de revenus d'exploitation, et que la nomination de la SELAS E G

Il résulte de l'instruction que l'office notarial, s'il avait été exploité, aurait effectivement permis à la SELAS E G B D de bénéficier de revenus d'exploitation, et que la nomination de la SELAS E G

Représenté et assisté sur l'audience par Me Elisabeth DE BOISSIEU de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0218 Madame PAULE X...née le 22 janvier 1951 demeurant ...

Michel CHALACHIN, Président de chambre, et de Mme Marie MONGIN, Conseiller,chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011 Signé par Monsieur Michel VANNIER, Président et Mme Fabienne MICHEL, greffier auquel la minute de la décision a été

31 août 2004 par le Tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement (RG 11-04-001000) DEMANDERESSE A LA SAISINE : - Madame [P] [J] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP Michel

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP STOVEN PINCZON DU SEL AARPI LIBRAJURIS ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 03/23 - RG 22/01189 n° Portalis

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandrine AUDEVAL la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00521 - N° Portalis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril et 11 octobre 2024, la SELAS Pharmacie de la Couture et la SELARL Pharmacie Sainte Croix, représentées par la SELARL

[Localité 2] Me Fabrice SROGOSZ/[Localité 2] Me Fabrice SROGOSZ/[Localité 2] Me Fabrice SROGOSZ/[Localité 2] Défendeur(s) : [D] [J] (SAS) [Adresse 5] [Localité 3] Représentant(s) : Me Melissa EYDOUX (SEL

Elle conclut enfin au débouté de la SCA Selas et à sa condamnation à lui payer la somme de 2 000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens.

Michel Y..., demeurant Le Bois de Landes, 14310 Landes-sur-Ajon, 10 / de M.

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Chevreau, Dorly, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Janvier 2025 OPERATION : Prolongement du tramway T1 entre [Localité 6] et [Localité 7] ENTRE : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Michaël

Désigne la SELAS ETUDE [R] en la personne de Me [C] [G], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

représenté(e) par SCP SOREL & ASSOCIES - Maître SALLE -3 [Adresse 2] ET * SAS ATELIER DE DECOUPE ET TRANSFORMATION DE VIANDE (ADTV) Numéro SIREN : 894856806 [Adresse 3] DÉFENDEUR - non comparant * SELAS