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DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000037076495
15 juin 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.B.... 1.
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00830
24 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Hôtel Arene, de Me Occhipinti, avocat de la société Mapotel, et l'avis de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:452431.20211230
30 décembre 2021
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de la Commune d'Arbonne. Considérant ce qui suit : 1.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210289
13 avril 2023
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société Hoareau plafonds, de Me Occhipinti, avocat de la société Les Constructeurs réunionnais
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110355
11 mai 2023
[U] [W], de Me Occhipinti, avocat de MM.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10424
Sur le rapport de Mme Salomon, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91335
8 décembre 2022
[J] [W], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bistrot du circuit, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10419
14 juin 2023
Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société [Adresse 3] autos, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Mercedes-Benz France
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10178
27 mars 2024
Boutié, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Energie + et de la société S21Y, ès qualités, de Me Occhipinti, avocat de la société
ECLI:FR:CCASS:2024:C110292
15 mai 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de la société Eco environnement, de Me Occhipinti, avocat
ECLI:FR:CCASS:2024:C110357
5 juin 2024
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mmes [X] et [H], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90127
27 janvier 2023
EN CONSÉQUENCE : Il est enjoint à Me Occhipinti, représentant le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1], la société Isautier immobilier, parties requérantes à la radiation, de régulariser la
ECLI:FR:CCASS:2023:C210503
15 juin 2023
Pedron, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société GMF, de Me Occhipinti, avocat de M. [L] [W] et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10408
7 juin 2023
Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Para médical hygiène, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Désinfection
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10173
26 mars 2025
Calloch, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [F] [K], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société CCF, venant aux droits de la HSBC continental
ECLI:FR:CCASS:2025:C210430
10 avril 2025
Pédron, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [D], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat du [4], après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310284
28 mai 2025
Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [F], de la SARL Gury et Maitre, avocat de Mme [B], et de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88691
5 juin 2025
[B] [L], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10758
24 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Guintoli, de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10648
3 septembre 2025
Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la Société de laiterie d'équipement et d'élevage, de Me Occhipinti, avocat de Mme [R], après débats
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