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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi L'assistant (e) de direction est au cœur du système de communication, d'organisation et de décision de l'entreprise.
Article Annexe 4
Transceiver (R-4-221) (*) 4 BARILLEC SAS ZI du Moros- -OceanSat 5 CEGELEC SDEM Cours Bourbon- -FA 150 AIS Transponder (R-4-206) (*) 6 CLAUDIN SERVICE 41, avenue Henri-Barbusse- -Orolia type Z601, Mc Murdo Smartfind M5 Class A/ Inland AIS (R-4-301) 7 E-NAUTIC
Article 46
Art. 244 quater E II. - (Abrogé)
Article 3
Le titre professionnel d'agent(e) technique prothésiste et orthésiste est composé de deux unités constitutives dont la liste suit :
Le titre professionnel d'agent (e) d'intervention en distribution automatique est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :
Article R80 E-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 52
La décision d'appliquer les majorations et amendes mentionnées à l'article L. 80 E est prise par un agent ayant au moins le grade d'inspecteur divisionnaire.
Article L4232-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 05 > 91
Chaque délégation élit pour six ans un représentant supplémentaire et son suppléant, exerçant en métropole, qui siège au conseil central E.
Article Annexe V-1
Spécialité "coiffure" Épreuves Unités Épreuves Unités E1 Création, coupe et coiffage U11A E1 Création, couleur, coupe et coiffage (1) U10 et et E2 Coloration-permanente U20A E1 Création, coupe et coiffage S/E
Article Annexe II - I. Maquette 7
Phase d'approfondissement - e-learning ; Connaissances à acquérir : - la prise en charge des urgences ainsi que des pathologies électives courantes de la spécialité ; 3.3.
Article Annexe II - I. Maquette 10
de l'enseignement théorique (e-learning, e-évaluation) ; Modalités de l'évaluation des compétences : -évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par formulaire standardisé ; Certification européenne : -validation des objectifs
Article Annexe II - IV. Maquette 26
Organisation générale - enseignement en autonomie notamment par e-learning ; Connaissances à maîtriser au terme de la formation. - l'organisation des urgences et de l'hospitalisation d'urgence ; 2.2.
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi L'agent(e) d'accueil et d'information accueille et renseigne les visiteurs et les correspondants téléphoniques.
Article 1
Le titre professionnel de technicien (ne) supérieur (e) en gestion de production est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.
Article 12
Art. 1451, Art. 1464 E, Art. 1466 A, Art. 1609 quinvicies, Art. 1647 C septies - Loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 Art. 71 A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.
Article 4
Le e) de l'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes : e) n'avoir pas quitté volontairement, sauf cas mentionnés aux §2 et §4 de l'article 2, leur dernière activité professionnelle salariée, ou une activité professionnelle salariée autre que
Le e) de l'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes : e) N'avoir pas quitté volontairement, sauf cas mentionnés aux §2 et §4 de l'article 2, le dernier contrat d'engagement maritime ou un contrat d'engagement maritime antérieur, dès lors
Le titre professionnel d'assistant (e) chef de chantier gros oeuvre (ancien intitulé : maîtrise de chantier gros oeuvre) est créé.
Le titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 novembre 2002 susvisé.
Article Annexe 1
A N N E X E 1 L'aide sera calculée en fonction de la jauge du navire.
LEGIARTI000023064287
A N N E X E AU DÉCRET N° 2010-1367 DU 11 NOVEMBRE 2010 RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU CHÂTEAU, DÉSIGNATION RÉFÉRENCE CADASTRALE Camp des Matelots BX 87, 90, 123, 178 Camp des Mortemets (partie occupée par le ministère de la défense
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