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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9de
14 décembre 2011
de BASTIA) Madame Marie Rose A... épouse X... ... 20226 BELGODERE représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA
Chambre 04
6a0c7817cdc6046d473274ab
28 avril 2026
Olivier BAFUNNO Juges : M. Clément CABANES M. Philippe CHIORRA Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
6a0c783dcdc6046d4732776f
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450075.20211110
10 novembre 2021
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; M. Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Pôle 1 - Chambre 3
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18 mars 2014
[Q] et Olivier [X], huissiers de justice, - dit que suivant les deux listes annexées à l'ordonnance du 30 mai 2013, la SCP Philippe [Q] ' Carole [Q] et Olivier [X], huissiers de justice, communiquera
6253cd5dbd3db21cbdd9312e
6 avril 2016
RÉFÉRÉ du : 6 AVRIL 2016 ORDONNANCE No 34/ 2016 No RG : 16/ 00622 Monsieur Olivier X... C/ U. R. S. S. A. F.
Chambre Civile
681095daec0ed59794806509
28 avril 2025
[C] [K] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] - [Localité 7] Représenté par Me Philippe OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Ste Coopérative banque Pop
CHAMBRE DU CONSEIL
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7 avril 2026
Rôle 2025 011603 Jugement du 7 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Marc-Olivier CAFFIER
69db3ccdcdc6046d47f4cbed
Rôle 2026 001466 Jugement du 7 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Marc-Olivier CAFFIER
Charges de copropriété
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25 avril 2024
ODS AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Jean-philippe TOUATI - #A1003 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Olivier PERRIN, Vice-Président Assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 778
69f42330cdc6046d472a7fda
9 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Pascal BENGUIGUI M. Philippe MARIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
69f42e1dcdc6046d472c10b4
2 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
69f42e80cdc6046d472c16e8
69f4405acdc6046d472e51a9
Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
1ère chambre civile B
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17 octobre 2024
BSA INVEST 2 Société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Philippe NOUVELLET
Chambre 2-4
6a1966a6cdc6046d4759fac3
28 mai 2026
Olivier Duboureau, M. Stéphane Catoire et Mme Elisabeth Monégier du Sorbier. Délibéré par les mêmes juges.
6253cd21bd3db21cbdd9259c
25 juin 2015
Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assisté sur l'audience par Me Olivier OHAYON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0004, substitué sur
Chambre sociale
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6 avril 2023
PHILIPS LIGHTING BV prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 14] 5656AE EINDHOVEN-PAYS BAS(NL) représentée par Me Philippe THOMAS du
4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa0
27 avril 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller en ont délibéré.
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28 janvier 2026
Olivier Alain STROHM [Adresse 2] [Localité 2] non comparant Décision réputé contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : M. Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M.
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