CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

24 463 résultats pour « Pierre THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452892.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613722c2cd580146774011bd

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

Jean-Pierre X..., demeurant Au Village, 01330 Lapeyrousse, 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90993

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

Franck Y...et Mme Marie-Line X...sont issus les enfants Thomas, né le 4 avril 1992 et Alison, née le 1er mai 1995.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302846_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Bain veillant, représentés par Me Delalande, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 du maire de Bain-de-Bretagne accordant à la congrégation des sœurs hospitalières Saint-Thomas

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627f48d0551627057d32df46

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

à la Cour : 26 Janvier 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [M] [F] 87 rue du Chemin de Fer 68480 DURMENACH Représentée par Me Stéphane THOMANN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50486

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de MM. [J] [U] et [R] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50485

Cassation

28 mars 2023

28 mars 2023

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [S] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50216

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

contre lui des chefs d'importation de stupéfiants en bande organisée, infractions à la législation sur les stupéfiants, recel et association de malfaiteurs, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50684

Cassation

20 mai 2025

20 mai 2025

les stupéfiants, association de malfaiteurs et refus de remettre aux autorités judiciaires la convention secrète de chiffrement d'un moyen de cryptologie, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50348

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50349

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50350

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51144

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50768

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51315

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51236

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301007_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50181

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50425

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 mars 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50342

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M.

Source officielle

Page 26 sur 1224

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 668 résultats

Journal officiel
Radiations

VIGNON, Thomas, Pierre, Michel, VIGNON

SIREN 999440852Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

03/07/2026

Voir →

Créations

PETRIER, Thomas, Pierre, Antoine

SIREN 919670273Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/07/2026

Voir →

Créations

BOUDOT, Thomas, Pierre, Henri

SIREN 106610835Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

01/07/2026

Voir →

Créations

GARCIA, Thomas, Gérard, Jean-Pierre

SIREN 909926057Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/06/2026

Voir →

Créations

Alves, Thomas Vincent Pierre

SIREN 818175879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/06/2026

Voir →