CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

846 résultats pour « Robinshon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722cacd5801467740186b

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Jean H..., demeurant ..., 6°/ de Mme Armandine K..., demeurant ..., 7°/ de Mme Yvette I..., demeurant 7, square Victor Fleming, 92350 Le Plessis-Robinson, 8°/ de Mme Jeanine B..., demeurant ..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321333_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

en hygiène alimentaire adaptée à la restauration commerciale suivie en mai 2021 et une promesse d'embauche pour un emploi d' " employé polyvalent " au sein de la société La 2000, située au Plessis-Robinson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbeefcdc6046d47089c45

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

sous le numéro 822 679 049 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f4800fcdc6046d4732c3d2

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

sous le numéro 941 260 309 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204728_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

jugement du 8 octobre 2024, le tribunal a sursis à statuer, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sur la requête présentée par la SARL Investirenova, représentée par la SELARL Robichon

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564076c5d9057df80338

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

nac : 71F 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 MAI 2022 N° RG 16/06824 - N° Portalis DBV3-V-B7A-Q6YV AFFAIRE : SDC DE LA [Adresse 17] 12, 14, 18, 20 et 22 SQUARE ROBINSON

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b181a7b805de12b577

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DBVM-V-B7F-KWJE C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e33334d55acd19f1da2

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBÉRY la SELARL ROUANET SELARL ROBICHON

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108934_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Celle-Saint-Cloud a délivré un permis de construire à la société Sybarite Development portant sur la construction d'une maison sur le lot A issu de la division foncière du terrain sis 6-8-10, allée des Robichons

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Versailles

DCA_21VE02731_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50d2cdc6046d47e0ec7a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 788 212 595 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da53f8cdc6046d47e1297f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

l'étranger : Edition de logiciels applicatifs, immatriculée au RCS de LE HAVRE sous le numéro SIREN 843 387 267, FIXE provisoirement au 01/01/2025 la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5695cdc6046d47e1703b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 817 830 037 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da61b4cdc6046d47e22a4d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 1] Inscrite au RCS sous le numéro 882 061 906 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6c28cdc6046d47e2fdce

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

adresse : [Adresse 1], activité : Restauration rapide, immatriculée au RCS de LE HAVRE sous le numéro 985109792, FIXE provisoirement au 01/01/2025 la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7acfcdc6046d47e492c0

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 904 630 092 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb18b2cdc6046d475999b9

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 JANVIER 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00286 SAS LE BISTROT 58 N° RG: 2025L03556 DEBITEUR SAS LE BISTROT 58 58 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01343

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

Robinson prenait en charge le travail supplémentaire résultant de l'instauration d'une nouvelle navette de courrier, dite "navette Porges" à partir du 9 février 2004, en contrepartie de quoi l'employeur

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b77f29d1e51905db2b1d75

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

01826 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLLA N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fe8498a54057d102dbe

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° RG 20/02960 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KR2C N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL ROBICHON & ASSOCIES la

Source officielle

Page 26 sur 43

← PrécédentSuivant →