Stéphanie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 7 décembre 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende

Stéphane Z..., 2°/ Mme Florence Z..., veuve de M.

X..., agissant en qualité de tiers électeur, a saisi le tribunal d'instance d'un recours tendant à voir ordonner l'inscription de sa fille, Stéphanie X..., sur la liste électorale de la commune de Seris

Stéphane, - Z... Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

Prise en la personne de son représentant légal, Madame [N] [I] COMPARANTE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Stéphan

Suivant acte de cession du 20 mars 2023, la SAS YAKKO a cédé son fonds de commerce incluant le droit au bail à la SARL STEPHANI.

. # Stephan-Harald Voigt contra Banco Central Europeo. # Funcionarios - Empleado del Banco Central Europeo - Amonestación. # Asunto T-78/02.

Partie demanderesse : SNC CITRO-COLLECTION (SNC) Clarac chez AUCH HYPERDIS [Localité 1] Représentée par Maîtres RUFF Stéphane MORANT Philippe Partie défenderesse : DAOUST (SAS) [Adresse 1] Absente et

A... et Mme Stéphanie A... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2265 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 février 2016), que

Jean-Michel CALLEJA Gabrielle DURIN Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Madame Stéphanie

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Stéphanie

cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Monique Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Bénédicte Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Stéphanie

Z..., ès qualités de mandataire ad hoc et d'administrateur de la société Stéphane Gontard, demeurant ..., 3°/ de M.

X... est décédé en cours de bail le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les consorts X... ont assigné Mme Y... afin que Mme X... soit autorisée à céder

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2026 Le cabinet Stéphane

la société Mac Donald's, à laquelle ce dernier était hostile, les déclarations de Pascal E... le concernant ayant trait à sa qualité de membre de "l'ARB" et auteur d'attentats, les déclarations de Stéphane

tué sur le coup; que la collision a eu lieu dans le couloir de circulation de ce motocycliste; qu'aucun des passagers du véhicule conduit par Fabrice A..., et pas davantage ce dernier n'a vu arriver Stéphane

la prévenue n'a pas comparu ; que son conseil, démuni de pouvoir de représentation, a demandé que le jugement soit infirmé sur la culpabilité pour les faits de travail dissimulé sur la personne de Stéphanie