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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02351
1 juin 2016
1 juin 2016
plusieurs faits matériels, d'une ou de plusieurs infractions" ; qu'il convient donc de vérifier si, en l'espèce, cette bande organisée est effectivement constituée ; que si l'existence d'une équipe tournant
Source officiellecr
613725b7cd58014677420007
8 septembre 1998
8 septembre 1998
après l'accident ; qu'il incombe au chef d'entreprise de veiller à la sécurité des ouvriers qui doit être assurée à tout moment lors de leurs interventions sur les machines en état de production ou tournant
Source officielleTrib. de Commerce
69af0be4cdc6046d47100c0f
1 avril 2025
1 avril 2025
2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 01 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Roger TOURNOIS
Source officielleTrib. de Commerce
69af0ddbcdc6046d471030d0
1 avril 2025
1 avril 2025
2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 01 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Roger TOURNOIS
Source officielleChambre du Surendettement
6673c774ff41080008afbc31
26 janvier 2024
26 janvier 2024
S.A.R.L. [13] FLOA CHEZ [12] SIP [Localité 16] CENTRE SGC [Localité 16] [11] S.A. [14] Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à :Me TOURNADE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211415_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2022, Mme B A, représentée par Me Tournois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b9b
16 février 1978
16 février 1978
ENCOURUE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, L'ARRET SE BORNE A ENONCER QUE JUSTE AVANT LA COLLISION, LOZOYA AVAIT TOURNE LA TETE ET S'ETAIT PENCHE POUR PRENDRE SON TOURNANT
Source officiellesoc
613720a6cd580146773eceaf
13 mai 1987
13 mai 1987
faute inexcusable imputée à l'employeur, l'arrêt attaqué, après avoir observé que la victime disposait, pour désengorger la machine d'un instrument la dispensant d'introduire la main jusqu'à la partie tournante
Source officiellesoc
6137239ecd5801467740c240
24 avril 2001
24 avril 2001
Y... a été engagé le 26 avril 1993 par la société Astron suite hôtel méditerranée en qualité de "night auditor tournant" ; qu'il a été licencié le 21 décembre 1994 pour absences perturbant le fonctionnement
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbd8a85971c3ac20062
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Concernant l'escalier, il est établi qu'alors que le devis porte sur un escalier quart tournant et une dallette de 6m² environ, l'escalier réalisé est demi tournant, en deux volées avec un palier à mi
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b7b
26 novembre 2007
26 novembre 2007
. ************* Le 15 janvier 1973, Chantal E... a été engagée en qualité de tournante de cuisine-agent des services logistiques par l'association Centre Hospitalier Saint Joseph-Saint Luc suivant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01604_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C, représenté par la SCP Arbor, Tournoud et Associés, demande à la cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b5
10 août 2007
10 août 2007
en temps en rapport avec la R.W.C." ; que l'I.R.B. a confirmé dans une attestation du 11 avril 2007 que la convention de cession dont s'agit couvrait bien "tous les droits commerciaux relatifs aux tournois
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b843
12 mars 2008
12 mars 2008
la mode, d'interdire à la société Mc ADAMS de commercialiser, sous quelque forme que ce soit, les produits siglés NEW YORK INDUSTRIES ou tout autre produit auprès du magasin « AU 7 » sis 5-7 rue de Tournon
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202377_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et les matchs amicaux - mise à disposition des terrains pour permettre les rencontres sportives et la pratique - mise à disposition de bus de la régie des transports, notamment à l'occasion du tournoi
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2403937_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., né le 21 janvier 1975, pour une durée de six mois suite à l’infraction routière constatée le 14 mars 2024 à 15 heures 10 sur la commune de Tournan-en-Brie (77220). Par la requête susvisée, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01333_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays de renvoi et l'a astreint à se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Tournon-sur-Rhône
Source officielle1ère chambre
DTA_2209112_20230228
28 février 2023
28 février 2023
territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays à destination duquel il est susceptible d'être éloigné et l'a astreint à se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Tournon-sur-Rhône
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00705_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
lequel le maire de Gap s'est opposé à la déclaration préalable en date du 14 novembre 2022 visant à l'installation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé avenue de Provence, La Tourronde
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02530_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
. / Sont donc concernés les agents de l'ex-PCE Aubenas, ex-PCE Tournon, ex-PCRP, ex-trésorerie Aubenas, Coucouron, Joyeuse, Les Vans, Thueyts, Vallon- Pont d'Arc, trésorerie Le Teil () ". 6.Par une
Source officiellePage 26 sur 173