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4 215 résultats pour « Wagner »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e81e75cdc6046d47146e2f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle
CC

civ1

607940b99ba5988459c3d6f7

Cassation

12 janvier 1965

12 janvier 1965

PARTICIPAIT A UN VOYAGE EN CHEMIN DE FER ORGANISE PAR LA FEDERATION DES COOPERATIVES SCOLAIRES DE LA HAUTE-VIENNE, A ETE BLESSE A L'OEIL PAR UN MORCEAU DE VERRE PROVENANT D'UNE BOUTEILLE LANCEE D'UN WAGON

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55baa

Cassation

18 décembre 1975

18 décembre 1975

ET LE RENOUVELLEMENT DES VOIES FERREES, EMPLOIE DES SALARIES, QUI SUIVENT LES CHANTIERS MOBILES, AU FUR ET A MESURE DE LEUR AVANCEMENT; QUE POUR LEUR HEBERGEMENT ELLE MET A LEUR DISPOSITION DES WAGONS-PARCS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43d7fe254500083149e0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ses dispositions s'appliquent aux détenteurs de wagons et entreprises ferroviaires en tant qu'utilisateurs de wagons.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201266

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

X..., salarié de la société Adéquat intérim, mis à disposition de la société Kaefer Wanner, ayant été victime le 5 avril 2000 d'un accident du travail, a saisi la juridiction de sécurité sociale d'une

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007979783

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par le SYNDICAT CGT WANNER

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e48a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Dror X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de la Compagnie internationale des wagons-lits et

Source officielle
CC

civ1

érêts formée par les consorts Wan Hoic/MM. A

61372184cd580146773f46c9

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Wan Hoi, demeurant à Saint-Leu (Réunion), ..., 2°/ Mlle Ah Syve Wan Hoi, demeurant à Saint-Leu (Réunion), ..., 3°/ Y...

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-154628

Admin. suprême

21 avril 2015

21 avril 2015

in section 3 (2) point b) sub-point ba) and section 5 (2) point a); b) 60% of the average monthly wage or minimum 45% and maximum 150% of the minimum wage in the case defined in section 3 (2) point b)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b13c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

la société SNCF VOYAGEURS déchue de ses droits sur cette marque à compter du 30 mars 2022 pour les produits et services « Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; wagons

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f808a

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

se borne à exposer le fonctionnement de cet équipement, de sorte qu'en estimant au contraire que ledit règlement aurait expressément proscrit toute intervention sur les robinets d'arrêt lorsque les wagons

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81eb6cdc6046d4714720b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo, à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:34

CJUE

15 mars 1973

15 mars 1973

Stanovisko generálního advokáta - Warner - 15 března 1973. # Komise Evropských společenství proti Radě Evropských společenství. # Věc 81-72.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1974:139

CJUE

12 décembre 1974

12 décembre 1974

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα Warner της 12ης Δεκεμβρίου 1974. # Raphael de Dapper κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου. # Υπόθεση 29/74.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1974:21

CJUE

19 mars 1974

19 mars 1974

Schlussanträge des Generalanwalts Warner vom 19. März 1974. # Manlio Serio gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 115-73.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:109

CJUE

13 juillet 1976

13 juillet 1976

Schlussanträge des Generalanwalts Warner vom 13. Juli 1976. # Franco Giuffrida gegen Rat der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 105-75.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:146

CJUE

10 novembre 1976

10 novembre 1976

Conclusie van advocaat-generaal Warner van 10 november 1976. # John Mills tegen Europese Investeringsbank. # Zaak 110-75.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:34

CJUE

22 février 1978

22 février 1978

Conclusions de l'avocat général Warner présentées le 22 février 1978. # Leonardo Leonardini contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 115/76.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:27

CJUE

1 février 1979

1 février 1979

Generalinio advokato Warner išvada, pateikta 1979 m. vasario 1 d. # Europos Bendrijų Komisija prieš Italijos Respubliką. # Byla 163/78.

Source officielle

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