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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

SAS ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL Montravers Yang-Ting, agissant en la personne de Maître Marie-Hélène Montravers, ès qualités de mandataire ad hoc

Source officielle

Page 26 sur 829

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

31/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

18/10/2024

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Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

06/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

21/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

23/06/2022

Voir →

CA

Chambre commerciale

6979dfdbcdc6046d47f65f5f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par conclusions du 16 juin 2025, la SAS [Adresse 6] et la SARL Ho Re Ci demandent à la cour de : condamner la société Compagnie Generali IARD à payer à la société Ho Re Ci la somme de 139 680 euros au

Source officielle
CC

comm

613724afcd58014677417836

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

X... les matériaux provenant du creusement du tunnel du funiculaire de Tignes pour un certain prix par m3 ; que la STGM a demandé à M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979dfd6cdc6046d47f65ead

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par conclusions du 16 juin 2025, les sociétés [Adresse 8] et So Car Ho demandent à la cour de : condamner la société Generali Iard à payer à la société So Car Ho la somme de 17 640 euros au titre de

Source officielle
CC

cr

équisitoire supplétifc/Yan X

61372641cd5801467742421a

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

Yan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 3 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols et recels pour vols en bande organisée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad7cb8dca058e3e7e08

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MEDIAN, représentée par la SELARL [N] YANG TING, en la personne de Me [J] [N], en qualité de mandataire ad hoc N° SIRET : 384 636 643 [Adresse 2] [Localité 18] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

JJW LUXURY HOTELS, représentée par la SELARL [X] YANG TING, en la personne de Me Marie Hélène [X] en qualité de mandataire ad hoc N° SIRET : 432 182 863 [Adresse 3] [Localité 16] Représentée par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K], représentée par la SELARL [S] YANG TING en la personne de Me Marie Hélène [S] en qualité de mandataire ad hoc N° SIRET : 382 939 510 [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e703c09105db6c052b

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

MONTRAVERS - YANG-TING [Adresse 1] [Localité 6] [7] D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PROFESSIONS LIBÉRALES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice MERIDA, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a210ca1cdc6046d4709773b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[J] [W] né le 06 Janvier 1989 à [Localité 5] de nationalité Russe [Adresse 3] [Localité 6] / FRANCE Représentée par Me Cécile RUBI, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL [C]-YANG-TING

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a210ca7cdc6046d47097850

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

épouse [N] née le 17 Mars 1964 à [Localité 4] de nationalité Russe [Adresse 3] [Localité 5] / FRANCE Représentée par Me Cécile RUBI, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL [P]-YANG-TING

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00323

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

la société Amarante, 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général, cour d'appel de Paris, 8 boulevard du Palais, 75001 Paris, 7°/ à la société [W] Yang-Ting

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ecdcdc6046d47110203

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25-00042 rendue par le Juge de l'exécution de Charenton-Le Pont le 03 Novembre 2025 Appelante : Madame [S] [L] [W], représentée par Me Georges YANA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201380_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Lebatard, avocat de la SELARL Montravers Yang Ting. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101073

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Yann E...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ab

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

.; que Yann Z..., qui a remis en marche la machine, dit n'avoir pas vu de panneau stop et n'avoir pas eu à débloquer le bouton de sécurité pour remettre le moteur en route ; qu'aucune charge ne peut

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210225

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

janvier 2016 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section tarification), dans le litige l'opposant à la société Montravers Yang

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10552

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

de Mme [Z] [V], prise en qualité de liquidateur, domiciliée [Adresse 4], 2°/ à la société JFC Travel, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], représentée par la société [I] Yant-Ting

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979dfdfcdc6046d47f65fd0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[V] [Z], déjà été désigné aux frais des sociétés [Adresse 6] et Ho. Re.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00352_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 février 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 décembre

Source officielle