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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d4
13 mars 2013
13 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90786
19 juin 2013
19 juin 2013
Georges Pierre Yves X...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020871103
10 juillet 2009
10 juillet 2009
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M. B et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301392
19 novembre 2014
19 novembre 2014
aussi de constater que la SCI Campo Rosso dont le gérant est Pascal X...
Source officielleChambre 1-2
6438f1eba942a604f5e93235
13 avril 2023
13 avril 2023
G.A.F.S C/ Commune [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves ROSE Me Elric HAWADIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 2-4
6620b8b9bd6a8f00086ab777
17 avril 2024
17 avril 2024
2024 N°2024/96 Rôle N° RG 20/12123 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTRK [D] [U] C/ [N] [H] [X] [L] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e214
15 juin 2011
15 juin 2011
AJACCIO (20000) 20171 MONACIA D AULLENE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Yvette
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b811
4 juin 2008
4 juin 2008
C / MINISTERE PUBLIC PARTIES EN CAUSE : Madame Yvette X... née le 13 mai 1951 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) demeurant...
Source officielle1re Chambre A
6162b2504abc2618d50e04fd
16 octobre 2012
16 octobre 2012
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Rose-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce32
22 octobre 2008
22 octobre 2008
ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleciv1
61372263cd580146773fc898
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Paris (4e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Zoé Z..., demeurant à Paris (6e), ..., 2 / de Mme Rose-Marie
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd9ed
17 octobre 1995
17 octobre 1995
Yves XY..., demeurant 50, square des Groues, 92000 Nanterre, 30 / de M. Jean-Pierre XZ..., demeurant 50, square des Groues, 92000 Nanterre, 31 / de M.
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de1484f
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35e
21 mars 2013
21 mars 2013
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
6162a744f901d4f689722e92
11 avril 2013
11 avril 2013
Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e27
10 juin 2011
10 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e943
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00190_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
B A, représenté par Me Adamo-Rossi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 13 décembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision du maire de la commune de Chambéry
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur le Premier Président qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Lebas, appartement 8, 113°/ de Mme Marie-Rose AC..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 114°/ de Mme Marie-Pierre ZO..., demeurant à La Madeleine (Nord), ... de Mme Monique AO..., demeurant à Villeneuve
Source officiellePage 26 sur 56
ROSE, Yves, Michel, Paul, André
02/05/2026
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ROSEC, Titouan, Yves
21/04/2026
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ROSET, Bruno, Yves, François, ROSET
28/11/2024
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Atelier des 3 roses, ROUILLON, Bruno Bernard Yves
21/12/2022
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LA ROSE AUDACIEUSE, DE SAN JUAN, ALCOUFFE, Yves, Anaïs
Acte en date du 30/08/2022 enregistré au SPFE RODEZ1 le 05/09/2022 sous le numéro 1204P01 2022N1045 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue De la Gare 12000 Rodez, Adresse du nouveau propriétaire: les Courtines 12110 Aubin
09/11/2022
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