Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Jacques, contre un arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1987, qui l'a condamné, pour abus de confiance et faux en écriture privée ou de commerce et usage de faux

à PARIS, le trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me BLANC

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me BLANC

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 juillet 2024), la société ABD solution a été mise en liquidation judiciaire le 23 juillet 2019. 3.

Annick, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, 3e chambre, en date du 30 juin 1994, qui, statuant sur intérêts civils dans la procédure suivie à son encontre du chef d'abus de confiance

Frédéric Aladjidi, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de la SOCIETE SERAS II, - les conclusions de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blanc, avocat aux Conseils pour Mme Y....

[F] [S], contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 14 avril 2015, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me BLANC

(Puy-de-Dôme), 4 / Mme Josiane A..., demeurant ..., appartement 01 à Narbonne (Aude), 5 / Mme Marie-Jeanne B..., demeurant à Saint-Julien, Montaigut-le-Blanc (Puy-de-Dôme), 6 / M.

de confiance à l'égard de son ancien stagiaire, a estimé d'une part, que CLM BBDO avait commis l'imprudence de laisser à la disposition du chauffeur en période d'essai des bons de location en blanc et

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 janvier 1990, qui l'a condamné, pour abus de confiance en état de récidive légale, à 2 ans d'emprisonnement et 20 000

Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 9 novembre 2005, qui les a condamnés, le premier, pour abus de confiance, à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 15 000 euros

Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, complétée par un mémoire enregistré le 3 novembre 2024, sous le n° 2303521, la SAS E, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, complétée par un mémoire enregistré le 3 novembre 2024, sous le n° 2303521, la SAS E, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Il est constant que le bail signé entre les parties prévoyait que les murs et plafond devaient rester en peinture blanche.

née le 06 Août 1925 à CONSTANTINE (ALGERIE) (99), demeurant ... 06300 NICE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour DEFENDEURS Madame Françoise Y...