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537 résultats pour « circulaire »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article ANNEXE I

—

Un contrôle visuel dans une zone circulaire d'un rayon égal à trois fois celui de l'hémisphère de mesure et dont le centre coïncide avec celui de cet hémisphère est suffisant pour s'assurer que les dispositions du point 6.3, troisième alinéa, de l'annexe

Article Annexe

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesures de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997. 9.

Article Annexe 1

—

Circulaire interministérielle n° 2000-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national et ses annexes ; aspects relatifs à la résistance au feu complétés par les dispositions suivantes : 2.1.

Article Annexe IV

—

sécurité ; Missions des commissions de sécurité ; Documents à transmettre (notice de sécurité,....) ou à tenir à disposition (registre de sécurité); 4 h 00 Matériels et documentations recommandés Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié et circulaire

Article Annexe I (suite)

—

Règles de sécurité Diviseur X X Mode de calcul (alidade et plateau diviseur) Caractéristiques et conditions d'utilisation Fraisage X X Méthode de travail sur plateau circulaire Méthode

Article Annexe Ib

—

. - Mouvements rectilignes et circulaires à vitesse constante ou uniformément accélérés. - Rapport de réduction. - Mouvement périodique et pendulaire. En lien avec le programme de sciences physiques et chimiques.

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 (J.O. du 22 octobre 1986) sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 (J.O. du 22 octobre 1986) sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article Annexe I (suite)

—

Situation d'atelier Outils (ruban, circulaire...) Machines Lubrifiants Documentation technique Le décodage est correct et les caractéristiques sont correctement spécifiées.

Article Annexe

—

pour assurer l'hygiène et la sécurité ; les procédures sont adaptées aux activités pratiquées et tiennent compte des recommandations relatives au respect des précautions générales d'hygiène ou précautions standard décrites dans l'annexe II de la circulaire

Article Annexe

—

- Cinématique : notion de référentiel et de repère, mouvements uniformes d'un point (rectiligne et circulaire), mouvement d'un solide en rotation autour d'un axe, transformation de mouvements uniformes, mouvements uniformément variés.

Article Annexe

—

28.10.1977 Catégorie B 4370 Géomètre principal de l'I.G.N. 30 Technicien géomètre de l'I.G.N. 4941 Ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (1) Décret n° 73-264 du 06.03.1973 Décret n° 74-561 du 17.05.1974 Circulaire

Article annexe I (suite)

—

a) Patte anti-retour circulaire métallique ; b), c), d) Bagues métalliques soudées au plomb sur la câble, de longeur 7 mm. SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

N. 4941 Ingénieur des sciences géographiques et du numérique (1) Décret n° 73-264 du 06.03.1973 Décret n° 74-561 du 17.05.1974 Circulaire interministérielle du 17.05.1974 Catégorie A (1) Le classement en catégorie B ne concerne que les personnels

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article 2

—

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Hauts-de-Seine ; 65° Le 25 juillet 2024, le site de célébration du Parc Georges Valbon, situé dans la partie centrale du parc départemental Georges Valbon, dans la circulaire

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997. 9.

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997. 9.

Article Annexe I

—

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n o 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie aux points 2.1, 2.2 et 2.3 de l'arrêté du 23 janvier 1997. 9. Remise en état en fin d'exploitation 9.1.

Article 221-II-2/4

—

part et d'autre des crépines de combustible liquide, du côté de l'entrée et du côté de la sortie du fluide ; et .3.4 dans toute la mesure du possible, les joints d'étanchéité des tuyaux doivent être des joints soudés ou des joints de type conique circulaire

Page 26 · 537 résultats

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