CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9d0
28 avril 2025
Le fait que Mme [Z] [W] ait subi une résection d'un polype colique infra centimétrique le 28 janvier 2021 à l'occasion d'une coloscopie est inopérant pour mettre en exergue une quelconque restriction substantielle
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c6
17 avril 2013
digestive subie en juin 2010, puis une nouvelle hospitalisation de quelques jours ayant immédiatement suivi la précédente pour une complication et suggérait la nécessité de pratiquer "à distance" une coloscopie
5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f76
5 avril 2023
Le 6 juin 2005, le docteur [F] a réalisé une surrénalectomie gauche sous coelioscopie.
6ème CHAMBRE CIVILE
66901e01af84b0bef080cbb1
11 juillet 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 29/08/2018, [W] [U] a été admise à la polyclinique [8] de [Localité 7] en vue d’une opération de colectomie droite par voie coelioscopique
3 ème Chambre
DTA_2301562_20251127
27 novembre 2025
cours de laquelle une indication de chirurgie bariatrique a été posée, le Dr B... lui a posé le 24 novembre 2016 à la clinique Geoffroy Saint-Hilaire (Paris) un mini by-pass gastrique en oméga par coelioscopie
OQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2306554_20231121
21 novembre 2023
B a bénéficié le 26 mai 2023 d'une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire de Nantes, par cure d'une hernie inguinale unilatérale par coelioscopie avec mise en place d'une prothèse
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304761_20231215
15 décembre 2023
Il est constant que Mme D épouse G a subi, le 28 décembre 2015, une gastrectomie de Sleeve par voie coelioscopique, au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux de Forbach.
1ère chambre
DTA_2200747_20221228
28 décembre 2022
D, à qui un cancer de la prostate avait été diagnostiqué, a bénéficié d'une prostatectomie radicale coelioscopique robot assistée, avec curage ganglionnaire concomitant, intervention réalisée au CHU de
DTA_2200749_20221228
1ère Chambre
DTA_2201041_20240123
23 janvier 2024
A la suite d'examens d'imagerie, il a été hospitalisé pour une coelioscopie exploratrice, convertie en laparotomie, afin d'extraire par entérotomie une arête de poisson.
3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que l'intervention chirurgicale du 8 avril 2013, qui devait être effectuée par coelioscopie, a dû être convertie en laparotomie
DTA_2001522_20251209
9 décembre 2025
E... a subi en urgence un débridement d’une cellulite périnéale associée à une colostomie sous coelioscopie.
4ème chambre
DTA_2200127_20220919
19 septembre 2022
consultation le 31 mai 2022 ainsi qu'un compte rendu d'hospitalisation le 24 janvier 2022 pour une prise en charge chirurgicale de polypes utérins et un second, établi le 7 février 2022, faisant état d'une coelioscopie
DTA_2106358_20230314
14 mars 2023
, compte tenu des difficultés de contraception et de son âge, 46 ans, a demandé à bénéficier d'une stérilisation à visée contraceptive par dispositif médical, et en cas d'échec par ligature sous coelioscopie
7ème chambre
DTA_2104904_20231128
28 novembre 2023
Mme B épouse D née le 18 janvier 1981, a bénéficié le 30 septembre 2015 d'une sleeve gastrectomie sous coelioscopie au sein de l'hôpital Européen (établissement de santé privé d'intérêt collectif).
DTA_2205085_20251127
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01804_20231129
29 novembre 2023
Mme C, née le 20 juin 1948, a été opérée pour un prolapsus pelvigénital le 16 janvier 2013 au centre hospitalier de Montélimar où il a été pratiqué une promontofixation par coelioscopie.
DTA_2101880_20231018
18 octobre 2023
F I, ce praticien devait effectuer, le 19 septembre 2019, une cholécystectomie coelioscopique avec cholangiographie peropératoire et cure de hernie ombilicale.
DTA_2403429_20251127
DTA_2405039_20251127
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