. - Recommandations des constructeurs concernant la maintenance des engins et des outillages. - Équipements de protection individuelle. - Engins et outillages adaptés.

Article Annexe I

—

Constructeur : personne ou organisation responsable de la conception, de la construction et/ou de la production d'un véhicule à moteur.

Article Annexe I

—

Dans le cas où le constructeur d’un véhicule (ou son représentant) détermine des méthodes ou prescriptions particulières adaptées à la technologie dudit véhicule, le constructeur (ou son représentant) les transmet à l’organisme technique central qui les

Article Annexe Ib

—

Manuel du constructeur. Matériels. Dossier d'industrialisation. Fiche de sécurité. Outils adaptés. Les outillages sont installés et correctement réglés. Les règles de sécurité sont respectées.

Article 227-3.07

—

Une attestation d'épreuve doit être présentée à défaut d'une plaque du constructeur indiquant la pression, la date et la durée de l'épreuve. 2.

Article 219-25

—

La courbe constructeur devra être disponible lors de chaque visite périodique.

Article L2122-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 23

Code général des collectivités territoriales

de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ; 19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur

Article Annexe Ib

—

. - La documentation technique du constructeur et des équipementiers : • normes ATA ; • normes et standard de représentation (pour l'option Avionique : plans et schémas électriques, électroniques et mécaniques / pour l'option Systèmes : plans de systèmes

Article 21

—

Ce financement inclut : ― les participations des aménageurs et constructeurs dues en application des articles L. 311-4 et L. 332-11-3 du code de l'urbanisme ; L'autre moitié de ces excédents est versée à parts égales à Ile-de-France Mobilités et à l'établissement

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Un dispositif de contrôle doit verrouiller la conduite à distance lorsque cette valeur décroît au-dessous d'un seuil fixé par le constructeur de la commande.

Article 221-V/27

—

Matériel prévu par le constructeur du compas. 1.3. Matériels divers 1 série complète des pavillons du code international 1 pavillon national 3 drisses pour pavillons 2.

Article Annexe

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Partie 2 Les matériaux rétroréfléchissants Article 4 Homologation La demande d'homologation d'un type de matériau rétroréfléchissant est présentée auprès du ministre chargé des transports par le constructeur et accompagnée de : a) Plans en trois exemplaires

Article Annexe 3

—

de la qualité globale de la réparation ; -vérifier que les résultats des contrôles qu'il a demandés, notamment et a minima les contrôles portant sur les mesures de ripage, de suspension et de freinage, sont bien conformes aux spécifications du constructeur

Article Appendice

—

. - Obligations relatives à l'occupation des locaux Responsablité des propriétaires, constructeurs et exploitants Les constructeurs et installateurs sont tenus, chacun en ce qui le concerne, de s'assurer que les installations et équipements sont établis

Article 6

—

et lourds à moteur. 1° Délivrance et retrait de l'autorisation de mise en circulation : L'autorisation est délivrée par inscription de la mention susvisée sur le certificat d'immatriculation, sur présentation : -d'un certificat de conformité du constructeur

Article 140.4

—

A cet effet, il ne doit exister aucun lien de préposition ou de subordination, de droit ou de fait, entre la société de classification habilitée et le constructeur, le propriétaire ou l'exploitant du navire, sous peine de nullité des titres. 4.

Article 3

—

180 t < MMD 205 Par " type d'aéronefs ", on entend l'ensemble des aéronefs faisant l'objet d'une même qualification de type conformément à la partie 66 du règlement (CE) n° 2042/2003 susvisé ou, à défaut, d'un même manuel de maintenance du constructeur

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement

Article 200 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

d'installation ou de remplacement mentionnés aux 1 et 1 bis s'entendent de ceux figurant sur la facture d'une entreprise ou, le cas échéant, dans les cas prévus aux 2° et 3° du b du 1, des dépenses figurant sur une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur

Article Annexe I

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ressources disponibles - Consommation électrique de l'enseigne - Plan de réalisation et de pose - Données, informations, consignes - Instructions écrites (extrait du cahier des clauses techniques particulières, documentations techniques, notices constructeurs

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