Codes de loi français

Article Annexe I

portée, avant sa réalisation, à la connaissance du préfet, qui demande une nouvelle déclaration si la modification est considérée comme substantielle.C'est en particulier le cas pour toute modification de la capacité nominale de l'installation de conversion

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Sont assimilées à des frais professionnels réels les dépenses exposées en vue de l'obtention d'un diplôme ou d'une qualification professionnelle dans la perspective d'une insertion ou d'une conversion professionnelle par les personnes tirant un revenu

LEGIARTI000024751069

Total Ventilation des augmentations Emissions Echange par conversion Différentiel d'indexation Intérêts Totaux Avec réception de fonds Sans réception de fonds Capitalisation Intérêts courus Intérêts constatés

LEGIARTI000044322562

Conversion des qualifications d'instructeur de pilote de planeur (ITP) en qualification instructeur FI (S) [partie SFCL] -soit une qualification instructeur de vol planeur FI (S) conforme aux dispositions de l'annexe III, [partie SFCL], du règlement d'exécution

LEGIARTI000024467679

. ― Visibilité minimale et MDH pour une manœuvre à vue et catégorie de l'avion CATÉGORIE DE L'AVION A B C D MDH 400 ft 500 ft 600 ft 700 ft Visibilité météo minimale 1 500 m 1 600 m 2 400 m 3 600 m (2) Lors de la conversion de la

LEGIARTI000024744065

Total Ventilation des augmentations Emissions Echange par conversion Différentiel d'indexation Intérêts Totaux Avec réception de fonds Sans réception de fonds Capitalisation Intérêts courus Intérêts constatés

LEGIARTI000047067040

salaire journalier moyen de référence est égal au quotient du salaire de référence défini en application des articles 11 et 12 par le nombre de jours travaillés, dans la période de référence visée à l'article 11, affecté du coefficient de 1,4 pour la conversion

Article 41-2

Applicabilité a Optimisation de la combustion Mesures prises pour maximiser l'efficacité de la conversion

LEGIARTI000022374083

compter de la date d'application de l'arrêté relatif à la licence et aux qualifications de mécanicien navigant avion (FCL 4), les titulaires d'un brevet et d'une licence de mécanicien navigant, option transport public, répondant aux conditions de conversion

Article 6

Dans le cas où le prêt fait l'objet d'une restructuration qui comporte d'une part un abandon ou une conversion en actions ou bons de souscriptions d'actions ou certificats d'investissements d'une fraction de la créance garantie, d'autre part un maintien

Article R351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

l'article L. 352-3 du code du travail dans sa rédaction antérieure au 1er mai 2008, l'assuré a bénéficié, en cas d'absence complète d'activité, d'une allocation versée par son entreprise, sous réserve que, durant lesdites périodes, une convention de conversion

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

résolution individuel ou de groupe prévoit la liquidation selon les modalités prévues au II de l'article L. 613-31-2 ; b) Ou à l'égard desquelles le plan préventif de résolution de groupe ne prévoit pas l'exercice des pouvoirs de dépréciation et de conversion

Article Annexe Ib (suite)

X La conversion des images Choisir les modes de conversion et les profils en fonction des matériels utilisés.

Article Annexe Ib

. - Les fonctions constituant le système : • La nature de l'information et de son traitement : analogique, digitale ; • La chaîne d'information : -L'acquisition, -La conversion, -Le traitement, -Le contrôle ; • La chaîne d'énergie : -L'alimentation, -

Article Annexe

x - Principales fonctions de conditionnement de signal (amplification, filtrage, mise en forme, conversion).

Article 1

I. – Le permis de conduire français est délivré soit après la réussite à un examen, soit à la suite d'une formation organisée à cette fin, soit par la conversion du brevet militaire de conduite, soit après l'échange d'un permis de conduire étranger, soit

Article Annexe I

Traitement numérique du signal (DSP) : - Echantillonnage et quantification ; - Démodulation des signaux ; - Conversion analogique/ digitale et digitale/ analogique (ADC/ DAC). Chapitre 2 2. Composants 2.1.

Article Annexe

La plupart des moyens de surveillance et d'intervention maritime devant être retirés du service dans les années à venir, la capacité sera maintenue grâce à la conversion en patrouilleurs hauturiers des 9 avisos A69 à partir de 2009 et à la conversion

Article Annexe II

La conversion en km n'est pas effectuée ».

Article ANNEXE I

Définition :distances-temps mesurées en oblique, sont restituées comme desImage vidéographique ou numérique qui résulte de la conversion d'un signal analogique par échantillonnage, quantification et codage.