G est la conséquence de la première intervention chirurgicale pratiquée le 23 juin 2017 au CHU de Limoges.

du décès prématuré de leur père.

Elle soutient que : - elle a droit à une indemnisation de ses préjudices par l’ONIAM, dès lors que l’intervention chirurgicale litigieuse est postérieure au 5 septembre 2001, que la survenue d’un accident

C a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le jour même en vue de l'ablation de la broche et du nettoyage de l'articulation.

B... à subir une reprise chirurgicale les 12 janvier 2018 et 15 janvier 2018 au centre hospitalier universitaire de Reims.

Mme [X]-[K] a adhéré au contrat d'assurance groupe du prêteur aux fins d'assurer les risques décés, perte totale et irreversible d'autonomie (PTIA) incapacité permanente absolue et incapacité totale de

à des soins réalisés à compter du 5 septembre 2001 ; Considérant qu'il résulte de l'instruction et, notamment, du rapport d'expertise, qu'à la suite de l'intervention pratiquée le 26 septembre 2001 au

D'autre part, il résulte de l'instruction que Mme A a été placée en arrêt de travail en raison de son intervention chirurgicale du 22 juillet 2010 jusqu'au 12 octobre 2011, soit pendant une durée au moins

Il a subi une intervention chirurgicale consistant en une exérèse d'une masse sous-cutanée de la fosse iliaque gauche palpable et devenue douloureuse.

Cette intervention chirurgicale a provoqué une contusion médullaire à l'origine de troubles sensitifs des quatre membres et d'une parésie gauche.

ou à six mois non consécutifs sur une période de douze mois au sens du 2° de l’article D. 1142-1 du code de la santé publique. 7.

, chacun des époux perd l’usage du nom de son conjoint, - rappelle que le divorce emporte révocation des avantages matrimoniaux qui ne prennent effet qu’à la dissolution du régime matrimonial ou au décès

Le 13 juillet 2017, une reprise chirurgicale du genou est effectuée par arthroscopie sans argument pour une arthrite septique, puis une ponction de hanche gauche pour suspicion de nécrose est tentée sans

Il est convenable de rechercher les éléments de ce préjudice, et notamment les circonstances du dommage, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l’âge de la victime etc.

B a été victime au cours de l'intervention chirurgicale du 16 janvier 2019 ; - elle a engagé la somme totale de 14 223,78 euros composée de 11 105,80 euros au titre des dépenses de santé actuelles et

de son décès le 13 octobre 2020.

(suspicion d'une thrombose intestinale, qui a effectivement justifié initialement son hospitalisation et sa première opération chirurgicale.

Les explorations chirurgicales réalisées le même jour ont mis en évidence une perforation de la jonction recto-sigmoïdienne de 5 centimètres, conduisant à la réalisation d'une intervention dite " de Hartmann

Une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'une prothèse totale du genou droit a été programmée et réalisée le 17 septembre 2018.

D, qui a subi à l'hôpital Saint-Clair de Sète (Hérault), le 19 juin 2014, une intervention chirurgicale consistant en une néphrectomie partielle par lombotomie, à la suite de la découverte d'une tumeur