Les créances de sommes d'argent, y compris celles résultant d'un contrat à exécution successive, sur des personnes publiques mentionnées aux 1 à 5 du I ou totalement garanties par une ou plusieurs de ces personnes publiques ; 3.

Article D1432-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

Tout membre de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie dont l'absence non motivée, à au moins deux séances successives de l'une quelconque des formations à laquelle il aura été convoqué, aura été constatée pourra être déclaré démissionnaire

LEGIARTI000051499388

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PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout

Article Annexe

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Le travail requiert une résistance physique dans les membres supérieurs ainsi qu'une aptitude à la station debout prolongée.

LEGIARTI000034485905

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Palier de repos Le palier de repos permet à une personne debout mais à mobilité réduite ou à une personne en fauteuil roulant de s'arrêter. Le palier de repos s'insère en intégralité dans le cheminement.

Article Annexe II

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379 378,32 € Europe écologie-Les Verts 17 12 29 1 081 134,36 € Parti radical de gauche 13 15 28 1 043 853,86 € Parti communiste français 8 19 27 1 006 573,37 € Nouveau Centre 7 7 14 521 926,93 € Debout

Article Annexe II

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Démocrates (URCID) 17 28 45 1 684 940,10 € Europe Ecologie les Verts 12 7 19 711 419,15 € Parti Radical de Gauche 15 14 29 1 085 850,29 € Parti communiste français 8 18 26 973 520,95 € Association PSLE - Nouveau Centre 10 8 18 673 976,04 € Debout

Article Annexe

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La station debout est prédominante et le port de charges est occasionnel. 1. Fabriquer des orthèses Mouler les matériaux de l'orthèse en contact avec le patient. Mettre en forme les armatures d'appareils orthétiques.

Article L751-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 09

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

comme établi dans les cas suivants : 1° L'étranger s'est précédemment soustrait, dans un autre Etat membre, à la détermination de l'Etat responsable de l'examen de sa demande d'asile ou à l'exécution d'une décision de transfert ; 2° L'étranger a été débouté

Article 67

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Cette obligation pèse, pendant le même délai de quinze ans, sur les acquéreurs successifs de tout ou partie des biens ainsi cédés dès lors que la cession envisagée porte sur lesdits biens avant construction ou réhabilitation des bâtiments existants.

Article 2

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de détachement uniquement) ; i) Le droit du travail applicable au contrat de travail (attestations de détachement uniquement) ; 5° S'agissant de la nature et des conditions de réalisation des prestations en France : a) L'adresse du ou des lieux successifs

Article 5-12

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Les panneaux SR2 constituent un ensemble de trois panneaux indissociables utilisés successivement. Panneaux SR3a, SR3b, SR3c1, SR3c2, SR3c3, SR3d et SR3e.-Signaux annonçant une zone contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Ces activités sont ainsi définies : Se mettre debout Définition : Prendre ou quitter la position debout, depuis ou vers n'importe quelle position.

Article Annexe 2

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: : d'égouts dont l'exiguïté : : : : ne permet pas la station : : : : debout ...

Article 55-19

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Un joueur debout peut miser sur la main d'un joueur assis avec l'accord de celui-ci et dans les limites du maximum de mise autorisé pour la main, il ne peut toutefois lui donner des instructions ou des conseils et subit ses initiatives.

Article Annexe 2

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Nettoyage ou réfection d'égouts dont l'exiguïté ne permet pas la station debout 1re 1 1/2 taux. Nettoyage ou réfection d'égouts dont les dimensions permettent la station debout 1re 1 taux.

Article Annexe III

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épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout

Article Annexe

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En atelier, la confection des décors s'effectue sur table, le travail requiert une résistance à la station debout.

Article 6 ter

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Toutefois, en cas de contestation du propriétaire débouté en application des dispositions du présent article, la décision est prise par le préfet, après avis des commissions prévues à l'article 5 du décret n° 80-516 du 4 juillet 1980 relatif à l'exécution

Article Annexe

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Le plus souvent l'activité s'exerce en station debout. Les manutentions peuvent faire appel à des moyens mécaniques pour la production de pièces de grande dimension. Le port de vêtements et d'accessoires de protection est indispensable.

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