Pour les moteurs susceptibles d'être adaptés à divers engins de chantier sans que leurs silencieux d'admission ou d'échappement soient modifiés et sans que la vitesse maximale en pleine charge soit augmentée, l'homologation pourra être prononcée par type

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 58 > 41

Arrêté du 14 janvier 1958 fixant les spécifications auxquelles doivent répondre les avertisseurs sonores des véhicules automobiles

Les dispositions des articles 1er et 2 ne sont pas applicables aux dispositifs conformes à l'un des actes réglementaires suivants : - directive 70 / 388 / CEE modifiée relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur ; - directive 93 / 30

Article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 52 > 63

Code du sport

Seules des places assises peuvent être prévues dans les tribunes, à l'exception de celles situées dans les enceintes affectées aux circuits de vitesse accueillant des compétitions de véhicules terrestres à moteur ou de bateaux à moteur, sous réserve que

Article 2-5

—

de la base d'imposition, sont les suivants : TARIF À COMPTER DE 2024 Gazoles 59,40 €/ hL Carburéacteurs 72,56 €/ hL Essences 68,29 €/ hL Gaz de pétrole liquéfiés carburant 20,71 €/100 kg net Toutefois, pour les besoins des moteurs

Article 2-5

—

Article 2-5

—

Article SC 54

—

. - Ces organes, notamment les moteurs, doivent être disposés de manière qu'en cas d'incident aucune fumée ni odeur ne puisse refluer dans la salle.

Article 230-3.04

—

Excepté pour les navires exploités à moins de six milles des côtes, les moteurs réfrigérés à l'eau disposent d'une réfrigération de secours assurée à partir de la pompe de lavage ou de toute autre pompe motorisée.

Article 1

—

l'aviation civile et 9 de l'arrêté du 2 décembre 1988 susvisé, prendre à titre dérogatoire une décision d'aptitude pour un candidat à un titre aéronautique, une qualification ou une des activités énumérés à l'article 2 ci-dessous, présentant un handicap moteur

Article 230-4.01

—

La ventilation du compartiment moteur doit être efficace et éviter la formation de poches de vapeurs combustibles.

Article Annexe 1-B

—

dépose des équipements précédemment installés dans le cadre de l'application des alinéas 3° et 4° de l'article 6 de l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur

Article 2-5

—

Article 67 D-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 92

Code des douanes

le moyen de commettre les infractions mentionnées à l'article 67 D-6 n'ont pas été rendus inaccessibles, les agents des douanes habilités peuvent demander à tout opérateur de registre, tout bureau d'enregistrement de domaines ou tout exploitant de moteur

Article R421-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 61

Code des assurances

auprès d'une entreprise d'assurance dont l'agrément a été retiré, s'effectue dans les délais fixés : 1° Aux articles L. 211-9 et L. 211-17, dans le cas où le fonds prend en charge l'indemnisation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur

Article D125-5-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 84 > 01

Code des assurances

Pour les biens autres que les véhicules terrestres à moteur, assurés par les collectivités territoriales ou par leurs groupements, pour lesquels un plan de prévention des risques naturels prévisibles a été prescrit mais non approuvé dans le délai de quatre

Article D312-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 35

Code de l'action sociale et des familles

polyhandicap éventuellement aggravé d'autres déficiences ou troubles nécessite le recours à des techniques spécialisées pour le suivi médical, l'apprentissage des moyens de relation et de communication, le développement des capacités d'éveil sensori-moteur

Article R4231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 15 > 34

Code des transports

comportant l'option et, le cas échéant, l'extension nécessaires en eaux intérieures, telles que définies par l'article 2 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur

Article 1

—

concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes et d'ouvrages d'art, dans le cadre des contrats de concession les liant à l'Etat ; 6° Les services de l'Etat, dans le cadre de leurs recours contre les responsables de dommages occasionnés par un véhicule terrestre à moteur

Article Annexe art. 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Arrêté du 13 mars 1956 relatif à la prévention des accidents survenant au personnel exceptionnellement transporté dans les véhicules de transport de marchandises.

d'essence, même auxiliaire, en charge sur le carburateur, la tuyauterie d'amenée d'essence au carburateur doit être munie, entre ce réservoir et le carburateur, d'un robinet de fermeture dont la commande est placée à l'extérieur du capot protégeant le moteur

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 63 > 59

Arrêté du 15 mai 1985 relatif à la location, à l'entretien et à la réparation de matériels de sports et de loisirs

réparation des matériels de sports et de loisirs (articles spécifiques de l'exercice d'un sport, tentes et articles de campement, articles de pêche et de chasse, canoës, kayaks, planches à voile, pédalos, matériels de plage, bateaux pneumatiques sans moteur

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