-Pour l'application de l'article L. 1233-4, l'employeur adresse des offres de reclassement de manière personnalisée ou communique la liste des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation

Par un avis de concession publié au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et du Journal officiel de l'Union européenne, le 26 juillet 2018, la Ville de Paris a engagé une consultation en vue

Par un avis d'appel ouvert à la concurrence publié au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel des annonces de marchés publics le 17 mars 2023, l'établissement public FranceAgriMer

Par un avis d'appel public à la concurrence publié le 10 mai 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne, l'établissement public Martinique transport

Par un avis d'appel public à la concurrence publié le 22 juin 2021, au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), le Grand port maritime de la Martinique a lancé une procédure de consultation d'une

Un avis d’attribution de marché a été publié le 25 novembre 2022 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et le 28 novembre 2022 au Journal officiel de l’Union européenne.

de publier des commentaires.

Par un avis d'appel public à la concurrence, publié le 29 octobre 2021 au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au journal officiel de l'Union européenne (JOUE), la métropole européenne

-Pour l'application de l'article L. 1233-4, l'employeur adresse des offres de reclassement de manière personnalisée ou communique la liste des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation

d'annonces légales en violation des dispositions du décret du 23 mars 1967, alors qu'ils contenaient une modification des droits de vote.

-Pour l'application de l'article L. 1233-4, l'employeur adresse des offres de reclassement de manière personnalisée ou communique la liste des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation

-Pour l'application de l'article L. 1233-4, l'employeur adresse des offres de reclassement de manière personnalisée ou communique la liste des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation

-Pour l'application de l'article L. 1233-4, l'employeur adresse des offres de reclassement de manière personnalisée ou communique la liste des offres disponibles aux salariés, et le cas échéant l'actualisation

    Le journal annonça ainsi en couverture le titre « Misericórdia sous le poids des soupçons ».

Par un avis d'appel public à la concurrence notamment publié au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) le 31 mars 2023 ainsi que

Par un avis de concession publié le 28 mai 2021 au bulletin officiel des annonces de marchés publics sous le numéro 21-72098 et le 2 juin 2021 au Journal officiel de l'Union européenne sous le numéro 2021

de la vente dans un avis simplifié déposé au greffe du juge de l'exécution en vue de son affichage et publié dans un des journaux d'annonces légales diffusé dans l'arrondissement de la situation de l'immeuble

Par un avis d'appel à la concurrence publié le 3 août 2022 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), la région Réunion a lancé une

" Le Matot Braine ", dans lequel l'avis d'enquête publique a été publié, n'est pas un journal susceptible d'intéresser un public large et indifférencié au sens des dispositions de l'article R. 123-11

Par un avis d'appel public à la concurrence publié au bulletin officiel des annonces des marches publics (BOAMP) et au journal officiel de l'Union européenne (JOUE), le département de la Seine-Saint-Denis