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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b860
11 octobre 2007
11 octobre 2007
X... , artiste peintre, sculpteur et décorateur. Le 27 décembre 2000, la Société Générale a accordé à M. X... une ouverture de crédit de 5 000 francs. Le compte de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200670
30 avril 2009
30 avril 2009
Ce dernier représente la vente d'une oeuvre d'art, étant donné que Madame Y... est sculpteur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201031
18 juin 2009
18 juin 2009
des meubles enlevés le 5 décembre 2003, soit un téléviseur couleur Thomson, un miroir, une chaîne Hi-Fi, un magnétoscope Philips, " un meuble deux portes ajourés " et un " meuble deux portes bois sculptés
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2327530_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B... exerce une activité individuelle de création artistique, activité d’artiste peintre, de dessinateur et de sculpteur. Il a bénéficié de l’aide du fonds de solidarité en 2020 et 2021.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2403345_20260515
15 mai 2026
15 mai 2026
La grande devanture en applique aux lambris sculptés et ornementés des ateliers des ébénistes (XIXe siècle) du site « cour du Bel Air », au n° 56 rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris ;
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2418675_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) EFFI a acquis en 2021 une œuvre d’art du sculpteur Eduardo Chillida en propriété indivise avec la société KH-CONSEIL, en application
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00100_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B fait valoir qu'il exerce une activité d'artiste sculpteur reconnue dont il tire des revenus, que son épouse participe bénévolement à des activités d'entraide sociale et qu'ils ont créé des liens amicaux
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00101_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Si Mme B épouse C fait valoir qu'elle participe bénévolement à des activités d'entraide sociale, que son époux exerce une activité d'artiste sculpteur reconnue dont il tire des revenus et qu'ils ont créé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00059
19 janvier 2010
19 janvier 2010
titre de la propriété littéraire et artistique et condamné la société SPIE SCGPM pour contrefaçon de ce modèle ; AUX MOTIFS propres QUE la société MAROTTE caractérise son modèle de panneau décoratif sculpté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
MUSÉE [10] qui exploite la 'Demeure du chaos', musée d'art contemporain créé par [R] [X] dans le cadre de son activité de sculpteur plasticien, et dont ce denier est le gérant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC006182719
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Office for Religious Affairs ( Kultusamt ) of the Federal Chancellery rejected the applicants’ request to have the “Church of the Flying Spaghetti Monster” (for a description of this “Church”, its scriptures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101175
1 décembre 2011
1 décembre 2011
des tours étant représentée par un simple rectangle quadrillé surmonté de publicité ; que la notice architecturale, dans la présentation générale, ne consacre que quelques lignes aux tours : des sculptures
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00704
13 octobre 2021
13 octobre 2021
pour artistes, qui n'est pas la seule activité de la SARL R art, dont l'objet social est aussi l'exposition, la vente, le dépôt vente, la promotion et la valorisation des oeuvres d'art, peintures et sculptures
Source officielle3ème Chambre civile
6618cf037935f50008be41b5
11 avril 2024
11 avril 2024
estimation immobilière, un montant au titre de l'indemnité d'occupation due au titre de la jouissance de la maison d'habitation située [Adresse 2], constaté l'accord des parties pour attribuer la sculpture
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172cf6d34da2cbdcd9ed9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Peinture huileuse sur toile 247 x 46,5 x 2 cm de [U] [W] o Autoportrait (à [O] [K]), 1930, Huile sur toile 73 x 60 cm de [R] [D]. o "sans titre - in silence" iron plate 120x100x0,5cm + stone 20x25x20cm Sculpture
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af4
20 mars 2003
20 mars 2003
possibilité pour les Etats membres de prévoir des exceptions au droit de reproduction exclusif, notamment, lorsqu'il s'agit de l'utilisation d'ouvres telles que des réalisations architecturales ou des sculptures
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af5
20 mars 2003
20 mars 2003
possibilité pour les Etats membres de prévoir des exceptions au droit de reproduction exclusif, notamment, lorsqu'il s'agit de l'utilisation d'ouvres telles que des réalisations architecturales ou des sculptures
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01708_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
pas d'entrainer des conséquences difficilement réparables ; le calvaire litigieux est un simple ensemble maçonné en béton et parpaings, non recouverts, ne comportant aucun signe distinctif de type sculptural
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042499844
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Brimo de Laroussilhe a acquis en 2002 un fragment de pierre sculptée de 163 cm sur 48 cm, présenté comme datant de la Renaissance
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2201536_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B, qui exerçait une activité indépendante de sculpteur, a réalisé un chiffre d'affaires de 240 euros en août 2021 et un chiffre d'affaires nul en septembre et octobre 2021.
Source officiellePage 26 sur 39
Matthieu VIVIEN Sculpture
09/06/2026
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STUDIO SCULPTURE
04/06/2026
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EVA DURAND, STUDIO SCULPTURE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Marina, Route de Marina Di Fiori 20137 Porto-Vecchio
04/06/2026
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SCULPTURE
04/06/2026
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FORMES ET SCULPTURES INSTALLATION
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
26/05/2026
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