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2 735 résultats pour « sténo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01459_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Stenger, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120046

Admin. suprême

3 mai 2013

3 mai 2013

    Il ressort de l’expertise que le requérant est atteint de «   cardiopathie ischémique chronique, coronaropathie, traitée par plusieurs angioplasties et pose de «   stents  

Source officielle
CC

cr

ée comme jardinier par la commune de R..., a déposé plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02230

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

relever que : - deux certificats datés du même jour émanant du même cabinet médical ont été produits par la plaignante faisant état de constatations identiques à savoir « une contracture du muscle sterno-claido-mastoidien

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-241865

Admin. suprême

16 janvier 2025

16 janvier 2025

In the context of discussing exchanges of prisoners with Russia, he said: “Concerning Stena ?

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03448_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

6079d33a9ba5988459c57f15

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

ont conclu avec la société de droit américain Berkins Wide World (société Berkins) un contrat de déménagement de leur mobilier de Rochester (New York) à Aix-en-Provence, que la société de droit belge Steens

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205151_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A est atteint d'une coronaropathie ayant engendré de nombreuses complications cardiaques, notamment un infarctus du myocarde qui a nécessité la mise en place d'un stent et d'une thrombo-aspiration en avril

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2409232_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

charge en France notamment pour un diabète insulino-dépendant, une hypercholestérolémie, une hyperthyroïdie, une hypertension artérielle, un cancer de la gorge avec trachéostomie, une coronaropathie stentée

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729554

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

X..., admis au Centre Hospitalier Laënnec de Quimper le 18 janvier 1978 à la suite d'un accident de la circulation et présentant un traumatisme sterno-thoracique et une contusion du genou, sans lésion

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170712

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Grand Centre du 20 juillet 2016, évoqué dans le quatrième visa ; 2) le compte rendu de l'entretien du 12 juillet 2016 de Madame X avec le directeur du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54dae

Cassation

28 octobre 1970

28 octobre 1970

AVAIT SUBI EN 1957, PUIS EN 1958, UNE INTERVENTION CHIRURGICALE POUR LEUCOPLASIE ET TUMEUR DE LA LANGUE AVEC RESECTION DU STERNO-CLEIDOMASTOIDIEN, QU'IL ACCUSAIT UNE IMPOTENCE PARTIELLE DE L'EPAULE DROITE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02976_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

réalisé cet acte n’en avait pas les compétences, lesquelles relevaient de celles d’un chirurgien vasculaire, et a utilisé une technique inadaptée pour recalibrer l’artère de Mme C... en posant deux stents

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303397_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

D'autre part, si la requérante produit un document officiel recensant les lieux d'intervention du STEMO de Grasse et faisant état des quartiers prioritaires de la politique de la ville compris dans le

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302677_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Verdun-Briey à compter du 1er mai 2015.

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2402915_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Il soutient que : - il est hospitalisé du 19 au 23 juillet 2021 au CH de Bourges pour la prise en charge d’un infarctus du myocarde traité par l’implantation de deux stents actifs ; - il déclare une

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TA

Cellule juge unique

DTA_2404119_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il soutient que : - il est atteint d’une pathologie dégénérative invalidante du rachis lombaire sur sténose canalaire et arthrose zygapophysaire occasionnant des douleurs invalidantes et de gonarthrose

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CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacfcb8dca058e3e7df2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le certificat médical établi par le médecin traitant le 20 avril 2018 joint à la demande d'allocation aux adultes handicapés fait état d'un infarctus du myocarde traité par stent en 2016 et de répercussions

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503249_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Boulanger, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503250_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les observations de Me Boulanger, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216313_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

reconnu au titre sa myélopathie cervicarthrosique en 2013, qu’il justifie ainsi d’un taux d’invalidité de 30 % ouvrant droit à l’attribution d’une pension militaire d’invalidité, qu’il a été atteint de sténose

Source officielle