enregistrée le 4 mai 2025, l’association UGOP saisit le tribunal de la décision de la commune de Rive-de-Gier de ne pas attribuer la concession pour l’exploitation de l’équipement dénommé « Imprimerie - Café Théâtre

B A, en tant que directeur de la Compagnie Théâtre de la Basoche, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 11 mars 2020 par laquelle le président de la communauté d'agglomération

X..., engagé le 1er juin 1996 par l'association Théâtres en Dracénie en qualité de directeur, a été licencié pour faute grave le 16 décembre 2005 ; Attendu que pour dire le licenciement régulier et

Dossier N°RG 23/568 DEMANDERESSES L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISO NNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS D’ALGÉRIE, TUNISIE, MAROC, COMBATTANTS DE THÉÂTRES D’OPÉRATIONS EXTÉRIEURES, VICTIMES

Elle a enfin été recrutée en qualité de responsable du service éducation artistique et école de théâtre sur le fondement de l'article 3-2 précité, du 1er septembre 2018 au 31 août 2021.

Cette façon de procéder est pertinente puisque ces deux méthodes correspondent aux usages observés en matière de théâtre.

témoins directs du comportement incriminé ; qu'en l'espèce, il était constant que la société Comédie et studio des Champs-Elysées avait licencié Mme X... pour avoir fumé du cannabis dans l'enceinte du théâtre

janvier 1970 au 31 décembre 1973, par avis de mise en recouvrement du 19 mai 1978, en tant qu'elles résultent des redressements concernant le bar et la discothèque qu'elle exploitait dans le bâtiment du théâtre

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Théâtre

B sur le poste de " responsable des projets culturels et de la programmation " du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois et prononcé une astreinte de 50 euros par jour de retard à l'encontre de

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juillet 1990), que le Théâtre des Champs-Elysées, achevé en 1913, a été construit par les frères Auguste, Gustave

compensatoire sous forme de rente sans répondre aux conclusions dans lesquelles il faisait valoir que celle-ci cumulait un emploi de puéricultrice à plein temps dans la journée et un emploi d'ouvreuse de théâtre

A B est étudiant en deuxième année de licence de Théâtre à l'université de Bordeaux Montaigne.

de maîtrise auxquelles il a participé et portant sa signature ; 7) l'ensemble des documents relatifs aux partenariats développés de 2010 à 2013 avec l'Université Karpenko Kary de Kiev (Ukraine), le Théâtre

ET DE ONZE SOCIETES DONT IL EST L'ANIMATEUR, A SUBSTITUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE A LA LIQUIDATION DES BIENS PRECEDEMMENT ORDONNEE A L'EGARD DE LA "SOCIETE DU THEATRE DES ARTS" ET ENFIN A ORDONNE LA JONCTION

Il fait valoir qu’il réside à proximité d’un rond-point qui a été le théâtre de 6 accidents mettant en cause des véhicules et qui constitue une menace pour sa sécurité et celle de sa famille.

fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de constater que la décision par laquelle le maire de la commune de Vias refuse de lui mettre à disposition le Théâtre

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu la loi du 14 janvier 1939, portant création de la réunion des théâtres lyriques nationaux, le

amené aux urgences du centre hospitalier de [Localité 4] dans un contexte de décompensation psychotique suite à une rupture de traitement avec agitation psychomotrice, irritabilité, états délirants à thématique

Les 2° et 3° du même article classent respectivement les articles pyrotechniques destinés au théâtre en deux catégories, T1 et T2, et les autres articles pyrotechniques en deux catégories P1 et P2, en