Les véhicules automobiles de catégories internationales M et N, les tracteurs et machines agricoles et matériels de travaux publics automoteurs comportant une cabine fermée doivent comporter un ou plusieurs rétroviseurs répondant aux conditions du présent

Article 322-6.01

—

Les gaz extincteurs autorisés pour les dispositifs fixes d'extinction par le gaz pouvant être utilisés dans les locaux de machines de catégories A et dans les chambres des pompes à cargaison sont listés dans le tableau en annexe 322-6.A1.

Article 2

—

attendues pour la réussite dans la formation conduisant au brevet de technicien supérieur maritime “maintenance des systèmes électro-navals” sont ainsi définies : -s'intéresser à la maintenance des systèmes électro-navals liés à l'exploitation des machines

Article 223 a-II-1/02-1

—

Installation de matériaux neufs contenant de l'amiante Tous les navires .1 La présente règle s'applique aux matériaux utilisés dans la construction de la structure, des machines, des installations électriques et de l'équipement couverts par les règles

Article R233-89-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 51 > 90

Code du travail

Toutefois, les machines susmentionnées conformes lors de leur mise en service à l'état neuf aux règles techniques applicables pendant la période transitoire définie par l'article 6 du décret n° 92-767 du 29 juillet 1992 et maintenues en état de conformité

Article R224-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 76

Code de l'environnement

Sont toutefois exclues du champ d'application les chaudières dites de récupération, alimentées d'une manière habituelle par les gaz de combustion de machines thermiques.

LEGIARTI000050802667

—

et des équipements 112 % Agriculture, sylviculture et pêche 107 % Fabrication d'équipements électriques 91 % Activités pour la santé humaine 91 % Autres industries manufacturières- réparation et installation de machines et d'équipements 88 %

Article Table 1

—

auxiliaires présentant peu ou pas de risques d'incendie (10) A-0 a A-0 A-0 A-0 A-0 Locaux de machines auxiliaires, espaces à cargaison, citernes d'hydrocarbures transportés en fret ou à d'autres fins

Article 223 a-II-1/12

—

Les navires dont la longueur est égale ou supérieure à 61 m mais inférieure à 76 m doivent être pourvus d'un double-fond au moins en dehors de la tranche des machines.

Article Annexe I

—

Les machines de nettoyage à sec utilisant d'autres solvants que le perchloroéthylène : - sont équipées de condenseurs réfrigérés et d'un système de vidange automatique des résidus de distillation accompagné d'un dispositif hermétique à faire intervenir

Article 223 a-II-1/43

—

, et où chaque local de machines comprend au moins une génératrice avec le tableau associé, 2.

Article 79

—

microfibres de plastique dans l'environnement issues du lavage du linge, à compter du 1er janvier 2025, les lave-linges neufs domestiques ou professionnels sont dotés d'un filtre à microfibres de plastique ou de toute autre solution interne ou externe à la machine

Article 221-II-1/03-5

—

Installation de matériaux neufs contenant de l'amiante 1 La présente règle s'applique aux matériaux utilisés dans la construction de la structure, des machines, des installations électriques et de l'équipement qui sont visés par la présente division.

Article R717-82-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 73

Code rural (nouveau)

Il est interdit aux employeurs de faire réaliser aux travailleurs, en situation de travail isolé, des travaux sur bois chablis et d'abattage d'arbres encroués présentant des risques spécifiques, à l'aide d'outils ou de machines à main.

Article 1

—

l'article R. 321-13-1 du code de la sécurité intérieure, les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 du même code et dont la durée habituelle du trajet est inférieure ou égale à six heures ne peuvent exploiter que des machines

Article Annexe

—

Fiche de déclaration de machine ou appareil en fonctionnement (Cette fiche doit parvenir à l'organisateur du salon de l'exposition, au plus tard trente jours avant le début de la manifestation) Salon ou exposition : Risques spécifiques Nota :

Article 2

—

Le traitement a pour finalités la constitution d'un fichier d'abonnés au service Télétex, l'inscription à l'annuaire Télétex, la mise en service des machines Télétex par téléchargement de leur identifiant, l'automatisation de tests de communication par

Article R321-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84

Code de la sécurité intérieure

Toutefois, dans les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 et n'exploitant que des machines à sous, les sommes sont uniquement représentées par des pièces de monnaie.

Article 4

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personnels paramédicaux ; Indemnité de responsabilité des personnels de direction ; Indemnité de gestion et de responsabilité des directrices d'hôtels maternels, maisons maternelles et pouponnières ; Prime de technicité allouée aux agents travaillant sur machines

Article 1

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Navigation 2 heures 3 Calculs nautiques sur types réglementaires (1) 2 h 30 4 Total 10 Epreuve pratique Anglais (2). 4 Epreuve orales Mathématiques 2 Navigation 5 Machines

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