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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400244_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Baron n'a pas eu de contact physique violent avec son interlocuteur, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300046_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la communauté de communes Bazois Loire Morvan.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2102441_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Baron par décision du tribunal d'instance de Bressuire en date du 19 décembre 2013.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR07689
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102084_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Baron n'a pas d'intérêt à agir contre la délibération attaquée ; - les moyens soulevés par M. Baron ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102085_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Baron n'a pas d'intérêt à agir contre la délibération attaquée ; - les moyens soulevés par M. Baron ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-1
5fdb0799523a3e9bf67ac44f
23 avril 2019
23 avril 2019
APPELANTE SARL BARROYER ET FILS, dont le siège social est [...] [...]
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01063
13 novembre 2013
13 novembre 2013
domaine viticole situé dans les Landes, dénommé Domaine de Jouanda, lequel est géré par la Société civile du domaine de Jouanda qui commercialise un bas-armagnac sous la marque dénominative française « baron
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301001_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par suite, la SA Félix Baroni ne peut utilement contester la différence des notes obtenues par la société Jacquet et elle-même aux autres sous-critères. 8.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303815_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Mme Baron et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162efbc8fe037d2cb4a05b3
4 juillet 2012
4 juillet 2012
domaine viticole, le domaine de Jouanda, situé dans les Landes et géré par la société civile du domaine de Jouanda qui commercialise un bas-armagnac sous la marque dénominative française n° 31 009 80 « Baron
Source officielle2ème chambre
DTA_2400633_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
E... et Mme Baron est rejetée. Article 2 : M. E... et Mme Baron verseront une somme de 1 300 euros à la commune de Périgny et une somme de 1 300 euros à Mme G... et M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2305227_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Aussi le moyen tiré de ce que la SCCV La Grange Barbier pouvait être exonérée de taxe d’aménagement doit-il être écarté.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107863_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Cet avis étant conforme, le maire de Mirabel aux Baronnies était tenu, par application des dispositions citées au point 10, de le suivre.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007694884
5 juin 1985
5 juin 1985
Bartier a bénéficié d'un congé de maladie de 8"jours à compter du 9"décembre 1974"; que le 18"décembre 1974 il a produit un second certificat médical déclarant nécessaire la prolongation de ce congé pour
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503667_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il résulte de ce qui vient d’être dit que la requête de la SAS Les Compagnons du Barroux doit être rejetée. Sur les frais du litige : 5.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2404173_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
L'expertise demandée par la commune de Saint-Georges de Baroille entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214496_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Baron en toutes ses conclusions, selon la procédure prévue à l'article L. 522-3 du code de justice administrative. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M. Baron est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00733_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
A M'Barki a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officiellePage 27 sur 605
BARROIS683
02/07/2026
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BEAUVOIS, Hélène, Marie, Christine, BARROIS
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BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES
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CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
25/06/2026
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23/06/2026
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