(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société anonyme Erge Spirale, dont le siège est ...

PROMENADE EQUESTRE" , LE CHEVAL SUR LEQUEL ON L'AVAIT FAIT MONTER, AU LIEU DE RESTER AU PAS ET DE SE MAINTENIR DANS LA FILE FORMEE, S'ETANT MIS SOUDAIN A GALOPER POUR SUIVRE DEUX AUTRES CHEVAUX SANS CAVALIERS

chevaux dès lors que " le galop, à l'origine de la chute, procède non pas du caractère ombrageux de l'animal ni d'une initiative ou d'une négligence des accompagnateurs mais du comportement de sa cavalière

judiciaire, "un montage financier irrationnel" eu égard notamment à la faiblesse de leurs revenus inférieurs de 50 % aux mensualités de remboursement des prêts qui constituaient en réalité "des prêts de cavalerie

voie publique, les enquêteurs de l'antenne PJ de Mulhouse, ont recueilli des éléments concernant une équipe de trafiquants strasbourgeois impliquée dans le transport et l'importation de résine de cannabis

l'article L. 2224-12-4 du code général des collectivités territoriales, dès que le service des eaux constate une augmentation anormale du volume d'eau susceptible d'être causée par la fuite d'une canalisation

Villien, conseiller, les observations de Me Parmentier, avocat de la société P et J Cavanna, les conclusions de M.

Attendu que le groupe de huit cavaliers était accompagné par M.

X... a indiqué qu'il plaçait parfois la boucle de l'étrivière en position basse, loin du couteau ; que c'est la perte de l'étrivière qui a entraîné le déséquilibre et la chute du cavalier et non la chute

[J] en sa qualité de gardien de la fenêtre par laquelle est tombé [V] [I], que ce dernier « alcoolisé et ayant consommé du cannabis s'est assis en plein nuit au 5e étage sur un rebord de fenêtre, qui,

F... de détention et d'usage de cannabis, et, en répression, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement. 3. M.

de procédure pénale, L. 222-37 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a requalifié les faits reprochés de détention, offre ou cession d'héroïne et cannabis

PROCÉDURE Par acte du 15 juillet 2013, l'Office de Promotion de Cavallo a fait délivrer à la SA société du Port de Cavallo un commandement aux fins de saisie vente.

Jacky Z... propriétaire du Ranch Lou Seden ; que le cheval qui galopait s'est brusquement cabré et est retombé sur sa cavalière qui avait chuté ; que Mlle X..., gravement blessée a assigné M.

Il est donc possible de recourir à de jeunes chevaux pour l'enseignement à des cavaliers du niveau de galop 7, dans certaines conditions : niveau suffisant du cavalier, volonté de sa part de recevoir cet

interrogatoire, n'imposait nullement une prestation de serment ; qu'il en est de même d'un précédent transport sur les lieux du 27 octobre 1998 réalisé dans des conditions identiques mais qui, effectué avec un cavalier

Y... qui établissaient la tenue de propos "désobligeants et cavaliers" par M.

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.