I..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Château Saint-Aubert, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Château, société anonyme, dont le siège

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Château Citran Medoc, de la SCP Spinosi, avocat de M.

contradictoire, constate que Melle Y... détenait le diplôme lui permettant d'accéder à la qualification de "coiffeuse" et qu'en son absence, l'employeur confiait à cette salariée le soin de couper les cheveux

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en liquidation judiciaire de la SARL de La Motte, étendue à la SARL Château

Z..., demeurant domaine de la Robine, à Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme), défendeurs à la cassation ; M.

1ère chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Auguste, Pierre, Henri X..., 2°) de Madame Juliette, Louise Y... épouse X..., demeurant ensemble à Verneuil-sur-Seine (Yvelines), 4, Parc du Château

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 avril 2001), que la vente du Château

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 12 juin 2002), que Mmes X... et Y... ont donné à bail à la société civile du Château

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mai 2000) que les époux X... , propriétaires d'un château

[G], qui ont valu notamment au château d'être classé monument historique en 1986, en particulier les façades, les toitures, la salle à manger et le salon ainsi que leurs décors, les chambres et leurs décors

plainte avec constitution de partie civile, pour abus de confiance, en exposant qu'elle avait acquis, auprès de Me Maes, pris en sa qualité de mandataire liquidateur des biens de Jean-François X..., un château

Habri, demeurant à Le Pontet (Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société civile agricole Château de la Gardine

Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mlle X... a été engagée le 1er février 1991 par la clinique Château Lemoine dans le cadre d'un contrat de qualification tendant à l'obtention du certificat d'aptitude

privé du château, le dernier, celui qui est à 12 mètres du château, n'est accessible que par le portail privé et le chemin privé du château et donne directement, par toutes ses ouvertures sur le parc du

Mme Chantal Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2015 par la cour d'appel de Pau (1re chambre ), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires du Château

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Château

X... s'est plaint, par lettre du 21 juin 2011, du détachement des micro-cylindres et d'une perte de ses cheveux et a sollicité, d'une part, la dépose des implants restants, à laquelle il a été procédé