Codes de loi français

LEGIARTI000027521443

PAR CERTAINS MÉDECINS EXERÇANT EN ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ RÉGION NOM FINESS JURIDIQUE Alsace CHU de Strasbourg 670780055 Aquitaine CHU DE Bordeaux 330781196 Aquitaine CH de la Haute-Gironde Blaye 330781220 Aquitaine CH Charles-Perrens

LEGIARTI000020955767

- RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 9 742 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 778,50 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 15 725,00 Basse-Normandie.

LEGIARTI000023501793

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 15 250 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 757 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens

Article 13

le niveau d'accès au logement comporte au moins la cuisine ou la partie du studio aménagée en cuisine, le séjour, une chambre ou la partie du séjour aménageable en chambre, un cabinet d'aisances comportant un lavabo ainsi qu'une réservation dans le gros

Article 223 a-II-1/22

catégorie spéciale et les espaces rouliers à cargaison doivent être surveillés en permanence par un service de ronde ou par d'autres moyens efficaces tel qu'un système de télévision, de manière que l'on puisse observer tout mouvement des véhicules par gros

LEGIARTI000024664299

Commerce de gros et intermédiaires du commerce. Transports terrestres. Administration publique. Code ROME : I1604-Mécanique automobile.

LEGIARTI000051101245

BCP Technicien constructeur bois x BCP Technicien d'études du bâtiment, option A : études et économie x BCP Technicien d'études du bâtiment, option B : assistant en architecture x BCP Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros

Article 26

La cotisation est acquittée pour le compte des consommateurs par les marchands en gros de boissons et par les producteurs qui livrent directement ces boissons aux détaillants ou aux consommateurs.

LEGIARTI000051435157

FRA.14065 c) 2) Pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure ou égale à 136 000 kg, les mots : " gros porteur " en langue française ou : " heavy " en langue anglaise figurent immédiatement après l'indicatif d'appel de

Article Annexe 1

SIE 2e Vivienne SIE 9e Est SIE 10e Lariboisière-Jemmapes SIE 2e Bonne-Nouvelle Paris Nord SIE 8e Roule-Artois SIE 8e La Madeleine SIE 8e Europe-Rome SIE 17e Les Ternes SIE 17e La Plaine Monceau SIE 8e Europe-Haussmann Paris Ouest SIE 7e Gros-Caillou

LEGIARTI000025004137

032 Activités de services I 126 383 1 272 3 849 7 523 24 262 1 964 44 832 85 524 400 951 Activités de services II 220 400 1 278 3 456 6 585 22 152 2 003 40 386 76 907 304 684 (1) Les activités de gros

Article R513-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 09

Ces mesures ne peuvent entraîner de modifications importantes touchant le gros-œuvre de l'installation ou des changements considérables dans son mode d'exploitation, sauf dans les cas suivants : 1° Lorsque les engagements pris par l'exploitant dans l'étude

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 87

relative aux installations classées pour la protection de l'environnement ; 3° Les élevages de bovins soumis à déclaration au titre des installations classées pour la protection de l'environnement dont la taille est supérieure ou égale à 90 unités gros

Article R5124-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 60

l'ensemble des missions mentionnées à l'article R. 5124-36. 2° Dans les organismes à but non lucratif à vocation humanitaire, le président, un vice-président ou l'une des personnes chargées de la direction ; 3° Dans les établissements distributeurs en gros

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Tribunal judiciaire de Melun Ressort du tribunal judiciaire Seine-Saint-Denis Tribunal judiciaire de Bobigny Le département et l'emprise des aérodromes de Paris-Le Bourget et de Roissy -Charles-de-Gaulle Sèvres (Deux-) Tribunal judiciaire

LEGIARTI000031350582

de Gaulle * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Chili Concepción Lycée français Charles de Gaulle * * * Lycée : séries ES, L et S Chili Curicó Lycée Jean Mermoz * Chili Osorno Lycée Claude Gay * Chili Santiago Lycée Antoine de Saint-Exupéry

LEGIARTI000032850921

Lycée : séries ES, L et S Chine Canton Ecole française internationale * * Collège : classe de 6e uniquement Chine Hong Kong Lycée français international Victor Segalen * * * Lycée : séries ES, L et S Chine Pékin Lycée français international Charles