Ecomusée de la montagne de Reims. Reims. Musée Saint-Rémi. Reims. Musée de l'ancien collège des jésuites. Reims. Musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft. Sainte-Menehould. Musée de l'Argonne Viard-Morel. Haute-Marne (52).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

Article Annexe I

—

déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne

Article 1

—

II Chef d'opération de secours en montagne de sécurité intérieure. 344t 5 ans Ministère de l'intérieur. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et

LEGIARTI000050943833

—

Chaudes-Aigues (15045) ; Condat (15054) ; Jussac (15083) ; Laroquebrou (15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Blanzy, Charbonnières, Charnay-lès-Mâcon, Châtenoy-en-Bresse, Demigny, Dracy-Saint-Loup, Fleury-la-Montagne

Article Annexe

—

44061 Frossay. 44069 Guérande. 44072 Herbignac. 44074 Indre. 44080 Lavau-sur-Loire. 44083 La Limouzinière. 44087 Machecoul. 44089 Malville. 44090 La Mame. 44094 Mauves-sur-Loire. 44097 Mesquer. 44101 La Montagne

Article (39 à 44)

—

SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 9.3 D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES N 7 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 1082 N 88 SAINT-ETIENNE D 820 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE 42 D 485 Limite département 42/71 SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Eure-et-Loir Bailleau - Armenonville Chartres - Champhol Châteaudun (1) Dreux - Vernouillet Finistère Ouessant Gard Alès - Cévennes Avignon - Pujaut La Grand-Combe Nîmes - Courbessac Uzès Haute-Garonne Bagnères-de-Luchon La Montagne

LEGIARTI000050672742

—

14_Point2 816464 6476026 2021_LOT3_ZN_42_14_S2 1 2021_LOT3_ZN_42_14_Point3 816335 6476841 2021_LOT3_ZN_42_14_Point5 815803 6475806 2022_01_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_07 SAINT GENEYS-PRES-SAINT-PAULIEN/BELLEVUE LA MONTAGNE

Article Annexe

—

par dérogation pour la vinification, l'élaboration et l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne

Article Annexe 5

—

. - Eléments de réponse Conduite en montagne ou en zones accidentées Dangers : Les risques de la conduite en montagne ou zones accidentées peuvent être liés à l'infrastructure routière, à la nature des véhicules/ ensemble de véhicules, à la météorologie

Article Annexe

—

-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 31 décembre 2023.

Article Annexe II

—

. •· Missions spécialisées (secours en montagne, en mer). L'organisation des services de police nationale. Les services ou les unités spécialisés compétents en relation avec chacune des missions de la police nationale.

Article Annexe II

—

intervient dans tous les PDRR en contrepartie des crédits FEADER qui sont mobilisés sur les mesures suivantes : - l'ICHN : cette mesure vise à assurer une solidarité nationale en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles (notamment zones de montagne

Article ANNEXE

—

Boulazac Le Vignaud Doubs (25) Audincourt Courbet, Pergaud ; Les Champs Montants Bavans Champerriet Besançon Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise Bethoncourt Champvallon Etupes La Montagne

Article Annexe

—

; Montdragon ; Montfa ; Montpinier ; Moulin-Mage ; Murat-sur-Vèbre ; Nages ; Navès ; Noailhac ; Palleville ; Payrin-Augmontel ; Peyregoux ; Pont-de-Larn ; Poudis ; Puycalvel ; Puylaurens ; Le Rialet ; Roquecourbe ; Rouairoux ; Saint-Affrique-les-Montagnes

LEGIARTI000022779630

—

Curbigny, Curdin, Curgy, Curtil-sous-Buffières, Cuzy, Dettey, Digoin, Dompierre-les-Ormes, Dompierre-sous-Sanvignes, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-Saint-Loup, Dyo, Ecuisses, Epertully, Epinac, Essertenne, Etang-sur-Arroux, Flagy, Fleury-la-Montagne

LEGIARTI000026210948

—

Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

LEGIARTI000045166920

—

32986846700047 OTISC-CR 32986846700039 005 40836371100032 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 005028 43 404 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 40836371100032 OFFICE TOURIME INTERCOM GTD 40836371100032 006 20002983300056 POLE SPORT MONTAGNE

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