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945 résultats pour « Christophe MONTMEAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3921a269c127203a98

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3921a269c127203a9c

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3921a269c127203aa0

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3921a269c127203aa2

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3921a269c127203aa4

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203aa6

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203aa8

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203aaa

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203aac

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203ab2

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203ab4

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203ab8

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente, rédactrice Madame Véronique MARMORAT, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265bfcdc6046d4739712b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

(RG : 21/00178) suivant déclaration d'appel du 17 janvier 2023 APPELANT : [B] [U] né le 01 Mai 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90660

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Le 25 juillet 2008, Me Christophe CUARTERO, alors avocat de Mme X..., écrivait à l'employeur pour dénoncer une dégradation délibérée des conditions de travail de sa cliente, demandant que des dispositions

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01450_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Nonobstant cette disposition, la reconstruction de clôtures pourrait faire l'objet d'une autorisation particulière, dès lors qu'elle serait imposée par un avis des monuments historiques. () Le comblement

Source officielle
CA

6e chambre

653b5a0d502b828318c4e7d0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Décision rendue le 15 Mars 2022 par le Conseil de l'ordre des avocats de NANTERRE Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe

Source officielle
CA

4e chambre

6031e4b56e19db1e3435abf8

Appel

11 juin 2018

11 juin 2018

Me Franck Z..., Me Christophe A... Me Martine B...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Christophe YI..., demeurant à Bedous (64490) ; 94°) M. Jean BM... AU..., demeurant à Borce (64490) ; 95°) M. Bernard CY..., demeurant à Bedous (64490) ; 96°) M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6710aa66be64d7e5102450f6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Christophe BACONNIER, Président qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Lisette SAUTRON dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a6603dbbd03a05db965202

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

NYC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN-BAUDRY

Source officielle

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