R... a été engagé le 1er octobre 2008 par la société La Compagnie des crêpes en qualité d'agent polyvalent de cuisine ; qu'à la suite d'un incendie dans les locaux, le 15 août 2009, l'activité de l'entreprise

en vue de le soumettre au statut de la copropriété de l'immeuble cadastré section [...] , cuisine dont il est établi, notamment par le plan à l'échelle de 1/2000 dressé par l'expert judiciaire, M.

équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bertrand X..., gérant de la société La Mie Câline ayant pour objet l'exploitation d'une boulangerie industrielle avec terminal de cuisson

prescrivant la fermeture des boulangeries un jour par semaine ; "aux motifs que, bien que la société La Mie Caline dont André X... est dirigeant, relevât de la boulangerie industrielle ou des terminaux de cuisson

RG N° 10/152 HC EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée indéterminée du 1er janvier 2004, [C] [O] a été embauché en qualité de cuisinier par la société Junico qui exploite un hôtel restaurant

[W], partie civile, étant atteint d'une paralysie sciatique à partir de la cuisse gauche, bien que cette lésion n'emporte pas la perte totale de l'usage de la jambe, la chambre de l'instruction a violé

une activité d'accueil d'enfants et de personnes âgées, offre à ses salariés, dans le cadre de la cantine d'entreprise, des menus similaires à ceux offerts à ses résidents et préparés dans les mêmes cuisines

Appareils et instruments électriques non compris dans d'autres classes, à savoir fers à repasser électriques ; balances de cuisine, pèse-personne ; appareils électriques de soudure pour les feuilles et

, la cuisine, les locaux de stockage.

Les gendarmes ont constaté la présence, dans la cuisine, d'un lave-linge, d'un sèche-linge, d'une cuisinière à gaz, d'un chauffe eau à gaz, d'un four, d'un frigidaire et de deux congélateurs.

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide.

son activité de limonadier, celles connexes et complémentaires de buffet froid et chaud, salades, sandwichs, glaces pâtisseries, plats réchauffés, à l'exclusion de l'activité de confection de plats cuisinés

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Bonnet Cidelcem grandes cuisines

procédure et de l'information ci-dessus rappelés ; que la thèse d'une machination policière est, en effet, invraisemblable car, outre qu'il a été pris sur le fait et trouvé porteur d'un couteau de cuisine

X... a été engagé le 31 août 1994 en qualité de livreur poseur de cuisines par la société Sogedam sans contrat écrit; qu'il refusa de signer le contrat qui lui fut proposé le 30 septembre 1994 pour

[N], engagé le 3 mars 2008 par l'association Saint-François en qualité de cadre chef de cuisine gérant, a été licencié pour faute grave par lettre du 20 juillet 2016, après avoir été convoqué à un entretien

[X] et Mme [Z] ont conclu, le 29 septembre suivant, avec la société C.F.D., dans le magasin de cette dernière, un contrat portant sur la livraison de meubles et équipements de cuisine. 2.

; que Julia G... était de petite taille et enjamber la fenêtre de la cuisine, située à une hauteur de 90 centimètres, exigeait un effort particulier, peu compatible avec un élan, contrairement à une chute

villa pour y loger son directeur des exploitations ; qu'il était précisé au bail que celui-ci prendrait effet au 1er août 1999 et que le bailleur s'engageait à faire des travaux d'aménagement de la cuisine

régularisation de la construction en cours, à supposer qu'elle soit régularisable, s'agissant non seulement d'un local technique de 32 m2, mais de l'ensemble d'un bâtiment qui comprend une volière, une cuisine