ce qui suit : La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Environnement Multi Services, dont le siège est à Limoges, exerce une activité de réparation de machines et d’équipements mécaniques

HERMAN, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé La Monge [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SCP LISSARRAGUE - DUPUIS

ARRET DU 29 NOVEMBRE 2013 (n°296, 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/19678 Décision déférée à la Cour : jugement du 3 octobre 2011 - Tribunal de commerce de MELUN

Sur les conclusions à fin d’annulation : En ce qui concerne la décision portant refus d’admission au séjour : En premier lieu, l’arrêté attaqué a été signé par Mélanie C... en sa qualité d’adjointe

EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 19/09712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Martine GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS de

N° 15/03799 AFFAIRE : [T] [W] C/ Société PLUS PACK Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Février 2010 par le Tribunal de Commerce de MELUN N° Chambre : N° Section :

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

prix unitaire pour les travaux de désamiantage non prévus initialement concernant le désamiantage des bâtiments ; il n’a pas vocation à s’appliquer à la gestion des gravats issus de la démolition et mélangés

syndical ouvrier) INTIMÉES SCP BTSG prise en la personne de Maître [Z] [E] ès qualités de liquidateur de la société CL INNOVATION SANTE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me François DUPUY

syndical ouvrier) INTIMÉES SCP BTSG prise en la personne de Maître [K] [N] ès qualités de liquidateur de la société CL INNOVATION SANTE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me François DUPUY

rendu le 26 Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 19/00232 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS

DIVL Lieu-dit [Localité 6] [Localité 3] Représentée par Me Mégane BERRY substituant Me Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20220130 COMPOSITION

Aux termes de l'article R. 181-32 du code de l'environnement : " Lorsque la demande d'autorisation environnementale porte sur un projet d'installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique

d'Alfortville, l'avenue du 25 août 1944, l'avenue de Villeneuve-Saint-Georges, la rue Auguste Blanqui, la rue du Chemin de Fer, l'avenue Victor Hugo, l'avenue de Stalingrad, le quai Voltaire, le quai Fernand Dupuy

MANS, du 28 Avril 2010, enregistrée sous le no 19 621 ARRÊT DU 03 Avril 2012 APPELANTE : SOCIETE RENAULT SAS 15 avenue Pierre Piffault 72000 LE MANS représentée par Maître Philippe DUPUY

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Laon, dont le siège est ..., 89 / de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Melun

d'un jugement rendu le 7 juillet 2023 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES, section Industrie (n° F 22/00006) Monsieur [X] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP DUPUIS

LE VAILLANT, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

de deux éléments de la charpente, ainsi que la maintenance de la partie mécanique de la toiture et de la façade.

27/01/2023 à : Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE Me Emilie MILLION-ROUSSEAU de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Béatrice DUPUY