ET ROBERT Y..., LOCATAIRES DE PARCELLES APPARTENANT A M MAURICE DIEUDONNE X...

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Alain Y..., 2 / de Mme Olivia X..., demeurant ensemble à Paris (15e), ..., 3 / de la société Carrefour Zaeemarché, ayant son siège Saint-Guénault, à Evry (Essonne), 4 / de la Caisse primaire d'assurances

X... a été engagé pour la surveillance d'un magasin Carrefour, à compter du 30 juillet 1990, en qualité d'agent technique de prévention et de sécurité, par la société Entreprise technique de sécurité et

[G], de la SCP Spinosi, avocat de la société Carrefour proximité France, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents M.

Un bâtiment à usage de supermarché exploité sous l'enseigne Carrefour a été construit sur le terrain donné à bail.

L... de sa demande d'expertise graphologique et de l'AVOIR condamnée à payer à la SA Carrefour Banque la somme de 3.325,35 euros avec intérêts au taux légal à compter du 21 août 2012.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence 9 avril 1998) qu'une collision s'est produite, dans un carrefour

de matériel (l'équivalent de leur valeur étant déclaré dans les DAS 2) ; que des vérifications faites, il ressort, s'agissant des relations de la société ICP et la polyclinique de Saint Georges de Didonne

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Carrefour

donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugment qu'il confirme que le prévenu, qui circulait en motocyclette, est entré en collision, à proximité d'un carrefour

[R] a été engagé en qualité d'employé de libre-service par la société Carrefour Hypermarchés. 2.

Dieudonné, Jean et Hubert Y... de Camy Gozon (les consorts Y... de Camy Gozon) portant sur la pleine propriété de biens ayant fait l'objet à leur profit de baux à long terme en date du 14 octobre 1983

Dieudonné Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 mars 2017, qui a ordonné la prolongation pour une durée d'un an du délai d'épreuve

La société Carrefour Proximité France, filiale à 100 % de la société Carrefour SA, société à la tête du groupe Carrefour, est chargée du réseau de magasins de proximité sous enseignes de Carrefour, et

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Agence maritime Paloumé Lafresnée (Paloumé), ayant pour assureur la société La Réunion européenne (RE), a été chargée par la société Carrefour

(groupe Carrefour)

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Planes Sigean par les groupes Planes et Carrefour

relative à la prise de contrôle d’un hypermarché par une société commune entre les groupes Carrefour et Rambeau

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice par le groupe Rambeau et le groupe Carrefour