AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme C..., Odile A..., demeurant rue du Père Labat, 97231 Le Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Robert Y..., demeurant ... les Vignes, 2 / M.

Robert de G..., de Mme H... et de Mme J..., les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2010), que Robert X... et Léone Y... se sont mariés le 1er septembre 1990 sous le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1997, qui, après sa condamnation définitive pour infraction au Code de l'urbanisme, a rejeté sa requête en

Robert, François, Joseph Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit de M.

Robert X... fait grief, en premier lieu au jugement attaqué rendu en dernier ressort par un tribunal d'instance (Digne, 11 août 1992) de l'avoir condamné à payer à M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

la Cour de Cassation, Première chambre civile, dans l'affaire n° A 94-12.543, opposant : 1°/ M.

Robert, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES SPORTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 mars 2009, qui a condamné, le premier, pour homicide involontaire et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à l'Union régime obligatoire en prévention santé et au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Fait à Montreuil, le 24 janvier 2024.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 janvier 2013), que Mme X... a été engagée à compter du 3 mars 2008 par la société Seca Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 2 août 1989 qui, pour trafic de stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement avec maintien en détention

Robert pour la livraison de terre végétale, l'arrêt attaqué énonce que M.

et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize mars deux mille dix.

Cecile Roberte Paulette née le 18 Février 1969 à PARIS 14, PARIS (075) Fille de X... Jean-Paul et de Z...