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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137212fcd580146773f1ae2
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f68
16 mai 1990
16 mai 1990
Faucher, Mme Beraudo, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f22ae
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed221
29 octobre 1987
29 octobre 1987
Faucher, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Blanc, avocat de M.
Source officiellesoc
613720b4cd580146773edb31
4 février 1988
4 février 1988
Faucher, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f687e
27 mai 1992
27 mai 1992
Faucher, demeurant ... à Auvers-Sur-Oise (Val d'Oise), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ed2e
6 novembre 2001
6 novembre 2001
d'un procès-verbal de constat dressé par un huissier de justice le 1er décembre 1994 que le verger objet du transfert de propriété était envahi de ronces et de branchages, que l'herbe n'avait pas été fauchée
Source officielle2ème chambre
DTA_2201741_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Sauton président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300509
9 avril 2014
9 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Constate la déchéance du pourvoi à l'égard de la société Electricité industrielle JP Fauche ; Sur le moyen unique : Vu
Source officielle2ème chambre
DTA_2002275_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300483_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'étude d'impact explique que la gestion adaptée de la végétation consiste en des fauches en dehors des périodes de sensibilité des espèces.
Source officiellesoc
6137223acd580146773fb432
13 octobre 1994
13 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fach Ollagnier Rhône-Alpes, dont le siège social est sis à Saint-Priest
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208568_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
B A, représenté par Me Barege, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 août 2022 par lequel le maire de Faches-Thumesnil l'a radié des cadres à compter du 1er septembre 2022, et de la décision
Source officiellesoc
été Brasserie Pelforth, de sa demande dirigéec/Mlle Z
61372156cd580146773f2ef9
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Faucher, LaurentAtthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3147
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Faucher, LaurentAtthalin, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32a2
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f358b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372144cd580146773f25d0
25 avril 1990
25 avril 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372146cd580146773f26d2
15 mai 1990
15 mai 1990
Faucher, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2ba3
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 27 sur 148
Jacson, Nathalie, Marie, Henri, Jacson Fauchet
01/07/2026
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CENTRE D'ORTHODONTIE - DOCTEUR LAURENT FAUCHER & ASSOCIES
25/06/2026
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FAUCHER, Gaëtan, Henri
23/06/2026
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FAUCHEUX, Morgane
23/06/2026
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FAUCHER, Stéphanie, Sylviane
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 17 Décembre 2024, désignant liquidateur Maître Bernard SANCHEZ 6, quai de Lorraine - 11100 Narbonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
21/06/2026
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