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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6528dfbfaaebb88318fda808

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Z] et Monsieur [N] travailler dans leur établissement car n'ayant pas de machine à glaçons dans notre établissement. J'ai pu à plusieurs reprises échanger avec M.

Source officielle

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Annonces BODACC190 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GLADINE T.P

SIREN 878341163Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GLADINE STEPHANE

SIREN 504957267Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

23/06/2026

Voir →

Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GLADINE société en liquidation

SIREN 399145523Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GLADINE

SIREN 753405513Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

19/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORT GLADINE BOIS

SIREN 504976549Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

17/03/2026

Voir →

TJ

11ème civ. S4

69cd8f3bcdc6046d47ca3e80

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

nécessaire à son activité, il n'entre pas dans le champ de son activité principale et ne participe pas directement à l'exercice de cette activité (à l'inverse de l'achat d'une cafetière, d'une machine à glaçon

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaeb530bd4f0c3f6b3095

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SARL GLADEL et Associés a été désignée, par ordonnance du président du tribunal judiciaire de PARIS en date du 13 novembre 2019, en qualité d’administrateur provisoire de la succession de Madame [I]

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818414965b5d9df313719

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DELIBERE : Président : Madame GOURINE Samira,Vice-président Assesseur : Monsieur GLANDIER Daniel, Juge, Assesseur : Monsieur LE GRAND Jérôme, Juge JUGEMENT : Contradictoire En premier ressort, Prononcé

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503767_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

insulinodépendant ainsi qu’une rétinopathie diabétique compliquée d’un glaucome néovasculaire au niveau de l’œil droit, pour lesquels elle suit un traitement, notamment par l’administration d’insuline Glargine

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a18863ecdc6046d4746c911

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Daniel GLANDIER, CADRE-GREFFIERE : Madame Cécile TREBOUET, DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1884d3cdc6046d4746abc9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Daniel GLANDIER, CADRE-GREFFIERE : Madame Cécile TREBOUET, DEMANDERESSE : Société [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Madame [M] (salariée) DEFENDERESSE : Madame [E] [W] [Adresse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207564_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

la fiche BMA 9768 " Medical Country of Origin Information " de l'année 2017, produite en défense, et de la liste nationale des médicaments essentiels d'octobre 2020 précitée que le Toujeo, insuline glargine

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00450_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Enfin l'OFII a précisé que le traitement du patient se composait de Metformine, trouvable en république de Guinée à la pharmacie Manquepas, Kaloum à Conakry, de Dapaglifozine et d'insuline lente, type Glargine

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300491_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

essentiels au Nigéria de 2020, d'où il ressort que si elle peut bénéficier du médicament Metformine ainsi que d'une insuline dite rapide telle que l'insuline soluble, en revanche, s'agissant de l'insuline glargine

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:122

CJUE

5 mars 2014

5 mars 2014

#Snezhana Somova pret Glaven direktor na Stolichno upravlenie “Sotsialno osiguryavane”.#Administrativen sad Sofia-grad lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:176

CJUE

7 mars 2017

7 mars 2017

cepivu ter vzročni zvezi med napako in nastalo škodo – Dokazno breme – Načini dokazovanja – Neobstoj znanstvenega soglasja – Resni, natančni in dosledni indici, ki jih presoja sodišče, ki odloča o glavni

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Glain à Saint-Julien de Vouvantes (Loire-atlantique), 25°/ de M. David ZF..., demeurant La Tranchais, La Chapelle AT... à Savenay (Loire-atlantique), 26°/ de M. DZ...

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742463b

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

décembre 1958 à Ajaccio en qualité de gérante, qu'elle est sise port Charles d'Ornano - 20090 Ajaccio et qu'elle a pour activité restaurant, pizzeria, grill, rôtisserie, traiteur, saladerie, crêperie, glacier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1120JUD004556608

Admin. suprême

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Russia , no. 68337/01, §§ 74 and 75, 14 October 2008; Gladkiy v. Russia , no. 3242/03, § 78, 21 December 2010; Sizov v.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852a6cdc6046d47e3e7a6

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Ce même jugement a désigné Monsieur [Y] [P] en qualité de Juge-Commissaire, la SELARL MANDATUM représentée par Maître [S] [Q] en qualité de mandataire judiciaire et la SARL GLADEL & ASSOCIES représentée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a4e02cdc6046d478884cd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 octobre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DU LITIGE La société Monsieur [F] créée le 15 mars 2019 a pour activité la livraison de glaçons et pour dirigeant M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2511480_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

médecin spécialisé en diabéto-endocrinologie à l'hôpital Delafontaine de Saint-Denis, requiert la prise d’un traitement comprenant de l’insuline et les spécialités l’Abasaglar, composé d'insuline glargine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a58a

Appel

18 juillet 2007

18 juillet 2007

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP DE CESSEAU GLADIEFF

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205151_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

de type II, d'hypobêtalipoprotéinémie et de rétinopathie diabétique pour lesquels il fait l'objet d'un suivi régulier au centre hospitalier universitaire de Nantes et d'un traitement par insuline glargine

Source officielle